Maud ASSELAIN

Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

► Fonctions universitaires :

Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux

Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)

Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

►Principaux enseignements :

– Théorie générale du contrat d’assurance (Master II « Droit et pratique de l’assurance »)

– Responsabilité des constructeurs (Master II « Droit et pratique de l’assurance »)

– Assurances construction (Master II « Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier »)

– Assurances et garanties (Master II « Droit du financement et du recouvrement »)

– Droit commun de l’assurance (Licence professionnelle « Métiers de l’assurance »)

►Publications (Extraits) et communications :

 OUVRAGES

• Traité du contrat d’assurance terrestre (ss dir. H. Groutel), LexisNexis, 2008
• Manuel de Droit des assurances, RB éditions, 2013

ENCYCLOPÉDIES

• JurisClasseur Responsabilité civile et Assurances :

            – Fasc. 510-10 : ASSURANCES DE DOMMAGES. – Règles générales. – Objet du contrat : risques et valeurs garantis

            – Fasc. 510-20 : ASSURANCES TERRESTRES. – Assurances de dommages. – Règles générales. Indemnité d’assurance

• e-fascicules, éd. LexisNexis :

            – Contrat d’assurance 

            – Assurances de dommages

• Compliance assurance, éd. LexisNexis

            – Déclaration et règlement du sinistre

            – Détermination et exclusions de garantie

            – Paiement de la prime d’assurance

ARTICLES ET COMMENTAIRES (récents)

• Articles publiés dans la revue Juris-Classeur Périodique(la Semaine juridique, éd. E) :

             – « Chronique annuelle de Droit des assurances 2018 », JCPE sept. 2018

             – « Chronique annuelle de Droit des assurances 2019 », à paraître au JCPE

• Articles et commentairespubliés à la Revue générale de Droit des assurances(RGDA) :

2018

            – « Un dommage évolutif peut-il être soudain ? » : RGDAjanv. 2018, p. 28

            – « Étendue de l’assurance de groupe employeur » : RGDAjanv. 2018, p. 47.

            – « La garantie de biens appartenant à autrui et l’assurance pour compte implicite » :RGDAmars 2018, p. 146.

            – « Preuve de l’envoi de la mise en demeure et modalités de l’authentification postale » : RGDAmars 2018, p. 149.

            – « Preuve du paiement de l’indemnité subordonnant la recevabilité du recours subrogatoire de l’assureur » : RGDA avr. 2018, p. 18.

            – « Opposabilité aux tiers de la transaction conclue avec la victime » :RGDAavr. 2018, p. 41.

            – « Interprétation des clauses de la police : le doute profite à l’assuré-consommateur ! » : RGDAmai 2018, p. 242.

            – « Petit guide d’interrogation du candidat à l’assurance à l’usage des assureurs » : RGDAmai 2018, p. 245.

            – « L’obligation « allégée » d’information sur la prescription (ou le traitement de faveur réservé aux institutions de prévoyance) » : RGDAjuin 2018, p. 303.

            – « Conditions de validité et de mise en œuvre des exclusions de garantie » :RGDAjuin 2018, p. 315.

            – « L’articulation des garanties vol et accident du véhicule » : RGDAjuill. 2018, p. 359.

            – « Caractérisation de la tentative d’escroquerie à l’assurance » :RGDAjuill. 2018, p. 361.

            – « Preuve du sinistre : l’assuré doit convaincre les juges du fond ! » :RGDAsept. 2018, p. 428.

            – « Sanctions de la déclaration frauduleuse d’un sinistre fictif » :RGDAoct. 2018, p. 28.

            -« Opposabilité des conditions générales non signées » : RGDAoct. 2018, p. 32.

 

• Articlespubliés dans la revue L’Essentiel du Droit des assurances(LEDA):

2018

            – « Modalités de l’information précontractuelle de l’adhérent » : LEDAjanv. 2018.

            – « Faculté de résiliation à l’échéance annuelle : la Cour de cassation s’entête ! » : LEDAjanv. 2018.

            – « Devoir de conseil du banquier informé de la survenance du sinistre » :LEDAfévr. 2018.

            – « Preuve de la mise en demeure de payer les primes » : LEDAmars 2018.

            – « Les créanciers de l’obligation précontractuelle de conseil du courtier » :LEDAmars 2018.

            – « Obligation de conseil et durée des garanties » : LEDAavr. 2018.

            – « Modalités d’information de l’emprunteur consommateur sur les garanties d’assurance » : LEDAjuin 2018.

            – « Point de départ du délai de prescription de l’action en paiement de la rente invalidité » : LEDAjuill. 2018.

            – « Conditions de la résiliation pour non-paiement de la prime » :LEDAsept. 2018.

            – « Devoir d’information du banquier sur le caractère abusif du refus de garantie opposé par l’assureur » : LEDAoct. 2018.

            – « Sanction de la déclaration frauduleuse du sinistre » : LEDAnov. 2018.

            – « La modification de la police collective peut-elle être jugée abusive ? » :LEDAdéc. 2018.

2019

            – « Responsabilité du souscripteur d’une “assurance revente” » : LEDAjanv. 2019.

            – « De l’intérêt, pour les compagnies, de rédiger clairement leurs polices » :LEDAfévr. 2019.

            – « Appréciation de la correspondance de l’état de l’assuré à la définition contractuelle de l’incapacité garantie » : LEDAavr. 2019.

            – « Conditions d’opposabilité des modifications de la police de groupe » :LEDAmai 2019.

            – « Preuve de l’exécution du devoir de conseil du banquier » : LEDAmai 2019.

            – « Conditions d’exercice de la faculté de rachat » : LEDAjuin 2019.

            – « Fausse déclaration du risque : cocher, c’est répondre ! » : LEDAjuill. 2019.