L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :

Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA).

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé, vice-présidente du Forum du Droit des Assurances, a
ncienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Co-fondatrice du Forum du Droit des Assurances (Le FDA),
ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon.

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux,
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB),
Directrice du Master 2 "Droit et pratique de l’assurance".

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans.

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli,
Coresponsable du Master Procès et contentieux.

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles,
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace.

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie,
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen.

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine.

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon.

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM.

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1.

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans.

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez.

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Sabine Abravanel-Jolly

Sabine Abravanel-Jolly

Co-fondatrice de la Revue Numérique en Droit des Assurances
www.actuassurance.com devenue bjda.com

► Fonctions universitaires :
– Maître de conférences en droit privé, HDR, à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
– Ancienne directrice de l’Institut des Assurances de Lyon
– Vice-présidente de la Section et du collège d’experts de Droit privé – Lyon 3
– Co-fondatrice et vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

► Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
Droit des assurances : 
– Contrat d’assurance
– Assurances automobile
– Procédures d’indemnisation par l’assureur
– Assurances de dommages
– Anglais juridique des assurances (M2)
– Assurance accidents corporels

Droit civil :
– Droit des obligations
– Droit des personnes (en particulier vie privée)
– Responsabilité civile générale
– Fonds de garantie

► Publications (Extraits) et communications :

  • Ouvrages individuels

Manuel de Droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.
Un an de jurisprudence en droit des Assurances, LexisNexis, coll. Actualités.
La protection du secret en droit des personnes et de la famille, 1999, Thèse publiée Defrénois.

  • Ouvrages collectifs

Rédaction des chapitres sur « la fausse déclaration de risques, la faute intentionnelle ou dolosive et l’assurance automobile», in Les Grandes Décisions du Droit des assurances, Lextenso, 2020.

« La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances », chapitre sur « Les assurances de responsabilité : l’étendue des garanties », Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Poitiers, déc. 2014, éd. Bruylant, 2015, p. 292-311.

  • Articles

« La faute intentionnelle ou dolosive en droit des assurances, www.bjda.fr 2019, n° 66

 « Une garantie essentielle dans la prise en charge du dommage corporel : la G.A.V. (Garantie des Accidents de la Vie privée), www.bjda.fr 2018, n° 60.

Proposition de réécriture de la notion de déclaration de risques dans le Code des assurances, www.bjda.fr 2017, Dossier n° 1

L’offre en assurance automobile peut-elle être caduque ? (à propos de Cass. 2e civ., 8 juin 2017, n° 16-17767, PB), www.bjda.fr 2017, n° 52

Un droit à indemnisation pour le conducteur victime ? (à la suite du projet de réforme de la responsabilité civile du 13 mars 2017), www.bjda.fr 2017, Dossier n° 2

– « La faute inexcusable de la victime non conductrice : Revirement sur la conscience du danger : désormais appréciée in concreto », à propos de Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 16-11986, PB,www.bjda.fr  2017, n° 50.
– « L’admission de la faute dolosive comme exclusion légale de risque par la chambre criminelle mais une définition à revoir », à propos de Cass. crim., 6 déc. 2016, n° 15-81592, www.bjda.fr 2017, n° 49.
– « Droit à la vérité de l’assureur versus Droit à la vie privée de l’assuré », www.actuassurance.com 2017, n° 48.
– « Fin du rôle exonératoire de l’acceptation des risques ? », RLDA déc. 2015, p. 46.
– « Condamnation des mentions pré rédigées par la Chambre mixte », RLDA déc. 2014, p. 77.
« La faute intentionnelle en assurance : d’une approche exclusivement subjective à l’admission progressive de la faute dolosive », chronique de Droit des assurances, RLDA déc. 2013, p. 68.
Nécessité du maintien de la distinction entre exclusion et condition de garantie en assurance, D. 2012, chron. 957.
– « De la juste application de l’article L. 121-2 du Code des assurances » (garantie de la faute commise par une des personnes dont l’assuré est civilement responsable), Lamy Assurances, Bull. act. févr. 2013.
« Etat des lieux de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle de risques », www.actuassurance.com 2011, n° 19, Analyses.
Notion de faute intentionnelle en assurance : une nécessaire dualité », www.actuassurance.com 2009, n° 11, Analyses.
Secret médical et assurances de personnes, RGDA 2005, p. 885.
– «  Le Fonds de garantie des accidents de circulation et de chasse rebaptisé FGAOD », RCA 2004, chron. p. 4.
Indu et assurance, RGDA 2000, p. 15.

  • Fascicules

Fascicules 280-10 « Droit à indemnisation » et  280-20 « Procédure d’offre en assurance automobile », J.-Cl. Resp. civ. et assur. – Rubriques « Assurance Transport », Rép. com Dalloz. – « Fonds de garantie », Rép. civ. Dalloz. – « Assurance des Associations », Lamy Associations. – Auteure au Code des Assurances LexisNexis : Règles communes aux assurances de dommages et de personnes ; Compétence juridictionnelle ; Assurance décès-invalidité ; Bureau Central de tarification ; Accidents de la circulation ; Assurance automobile ; Convention AERAS ; Assurances contre l’incendie, assurance des risques de catastrophes naturelles ; Assurance des risques de catastrophes technologiques.

  • Chroniques 

1) « Droit commun des assurances », « Assurance automobile » et « Assurance transport », LEDA – Lextenso depuis 2010 ;

2)  « Droit des assurances », « Assurance automobile », « Assurance de dommages », « Fonds de garantie », « Assurances de personnes non vie » et « Responsabilité civile », www.bjda.fr depuis janvier 2008

3)  « Assurances de l’immobilier », RTDI, de 2012 à 2016 ;

4) « Assurances en général », « Assurances de dommages », et « Assurances de personnes », RGDA de 2004 à 2011.

 

  • Interventions à des colloques ou conférences :

« La faute intentionnelle ou dolosive en droit des assurancesCongrès international du Droit des assurances,Université Comillas Madrid, 16 octobre 2019, Actes à paraître éd. Thomson-Reuters.

« Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ?». Intervention sur « Une garantie essentielle dans la prise en charge du dommage corporel : la G.A.V. (Garantie des Accidents de la Vie privée), Séminaire de recherche, St Etienne, 27 nov. 2018, Actes du colloque Revue Regard, ENS3, http://cairn.info

« Transparence en santé et assurance », Actes du colloque « La transparence en santé », Faculté de droit de St Etienne, sept. 2013, RGDM 2014, n° 51, p. 115-124.

« Respect de la vie privée et Notariat », Actes du colloque « Vie privée et Notariat », Berlin, 2010, Revue Mouvement Jeune Notariat, 2010, p. 398.

– « Les sanctions de l’obligation d’information en assurance », Actes du colloque « L’information en assurances », RGDA 2007, p. 483.