L’équipe BJDA
Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts (droit privé), Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA) et ancienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Les auteurs universitaires :
Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »
Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans
Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux
Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne
Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR Droit privé Université de Montpellier
Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace
Gatien CASU
Maître de conférences en droit privé,
Université Lyon 3e
Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen
Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles
Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine
Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon
Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM
Paul GROSSER
Professeur de droit privé,
Université Paris-Est Créteil
Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers
Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1
Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.
Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2
Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort
Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France
Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen
Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur
Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez
Les auteurs praticiens :
François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction
Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3
Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon
Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1
Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats
Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren
Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris
Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid
Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE
Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid
Caroline LORTON
Avocat
Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE
Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés
Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances
Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris
Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel
Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia
Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries
Juliette Mel
Docteur en droit
Avocat associé au Barreau de PARIS, cabinet ROME ASSOCIES
Responsable de la commission ‘’marchés de travaux’’, Ordre des avocats
Chargée d’enseignements à l’UPEC
Docteur en droit
Avocat associé au Barreau de PARIS, cabinet ROME ASSOCIES
Responsable de la commission ‘’marchés de travaux’’, Ordre des avocats
Chargée d’enseignements à l’UPEC
►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
CM responsabilité des constructeurs
CM assurances construction
CM immobilier de l’entreprise
►Publications (Extraits) et Communications :
OUVRAGES
- Responsabilité des constructeurs, Gualino, 2019
- Rédacteur territorial, ouvrage collectif, Dalloz, 2013
- Droit et technique, ouvrage collectif, LexisNexis, 2007
- 100 questions en droit civil, ouvrage collectif, Dalloz, 2005
- La création salariée en droit d’auteur, thèse publiée, 2005
- Faire construire, éviter les pièges, Eyrolles, 2003
REVUES
2019
– Quand le risque de TAV devient réparable, Lexbase Hebdo, éd. privée, 28 nov.2019
– De l’(in)utilité de l’article 2239 dans le contentieux de la construction, Lexbase Hebdo, éd. privée, 14 nov. 2019
– Actualités jurisprudentielles de la maîtrise d’œuvre, Lexbase Hebdo, éd. privée, 24 octobre 2019
– La non-conformité aux normes parasismiques n’est pas toujours un dommage de nature décennale, Lexbase Hebdo, éd. privée, 10 octobre 2019
– La différence entre une exclusion et une condition de garantie existe-t-elle ? Gaz. Pal. 10 sept. 2019
– Chronique Droit de la promotion immobilière, Lexbase Hebdo, éd. privée, 5 septembre 2019
– Panorama de JP en responsabilité des constructeurs, Lexbase Hebdo, éd. privée, 25 juillet 2019
– Et ca continue encore et encore c’est que le début, d’accord d’accord ? Lexbase Hebdo, éd. privée, 18 juillet 2019
– Chronique Droit de la promotion immobilière, Lexbase Hébdo, éd. privée, 6 juin 2019
– Entre Incendie & Explosions, le régime balance, Gaz. Pal. 21 mai 2019
– Les prescriptions décennale et biennale : la double peine ? Lexbase Hebdo, éd. privée, 11 avril 2019
– On conquiert à force de persévérance : l’exemple des dommages causés à l’existant par un EE, Lexbase Hebdo, éd. privée, 28 mars 2019
– L’assureur RCD libéré, délivré par le procédé d’exécution de son assuré, Lexbase Hebdo, éd. privée, 14 fév.2019
– Best of de la jurisprudence en droit de la construction, Lexbase Hebdo, éd. privée, 11 janv. 2019
2018
– « Ce qu’ils attendent de nous, ce n’est pas un sanglot mais un élan », Lexbase Hebdo, éd. privée, 13 déc. 2018
– « Truisme or not truisme : l’assureur de garantie décennale doit sa garantie pour des désordres de nature décennale », Lexbase Hebdo, éd. privée, 22 nov. 2018
– « Pas de bras, pas de chocolat : CCMI et activité déclarée », Lexbase Hebdo, éd. privée, 15 nov. 2018
– « Le désordre évolutif : chronique d’une mort annoncée », Lexbase Hebdo, éd. privée, 18 oct. 2018
– « La réception : vrai fausse fin du contrat d’entreprise ? », Lexbase Hebdo, éd. privée, 27 sept. 2018
| – « Dol, quand tu nous tiens on peut dire : adieu prudence », Lexbase Hebdo, éd. privée, 13 sept 2018
– « Le projet de loi ELAN a la faveur du géotechnicien », Lexbase Hebdo, éd. privée, 26 juillet 2018 – « Panorama de JP – responsabilité des constructeurs », Lexbase Hebdo, édition privée, 5 juillet 2018 – « Le passé de l’assuré : connu ou inconnu ?’’, Lexbase Hebdo, édition privée, 7 juin 2018 – « La notion de crédit spécifique dans le cadre de la garantie de paiement prévue à l’article 1799-1 du Code civil », Lexbase Hebdo, édition affaires, 7 juin 2018 – « Le projet de loi ELAN et la VEFA », Lexbase Hebdo, édition privée, 17 mai 2018 – « Un vrai piège pour les maîtres d’ouvrage : l’interruption des délais de prescription en cas de souscription d’une police unique DO et RCD » Lexbase Hebdo, édition privée, 19 avril 2018 – « Le fournisseur de matériau est-il assimilable à un constructeur débiteur de la responsabilité décennale ? » Lexbase Hebdo, édition privée, 5 avril 2018 – « Travaux sur existants : est-il plus facile d’appliquer la décennale lorsque les travaux sont qualifiés d’éléments d’équipements ? » Lexbase Hebdo, édition privée, 22 mars 2018 – « L’absence de contestation du décompte général par l’entrepreneur dans les délais du CCAG le prive de toutes contestations ultérieures », Lexbase Hebdo, édition privée, 8 mars 2018 – « La saga sur les éléments d’équipement sur existant continue », Lexbase Hebdo, édition privée, 15 février 2018 – « Le nouveau CCAG Travaux marchés privés nouveau est arrivé ! », Lexbase Hebdo, édition privée, 25 janvier 2018 – « L’étendue de la réparation de l’acquéreur par le vendeur d’immeuble dans le cadre de la garantie des vices cachés », Lexbase Hebdo, édition privée, 11 janvier 2018
2017– « 2017, année de la réception ! panorama de jurisprudences » Lexbase Hebdo, édition privée, 21 décembre 2017 – « De l’application de la garantie décennale aux éléments d’équipements sur existants », Lexbase Hebdo, édition privée, 23 novembre 2017 – « Du risque de demander la réception judiciaire d’un ouvrage », Lexbase Hebdo, édition privée, 26 octobre 2017 – « Haro sur les garanties de paiement du sous-traitant, dont la mauvaise mise en œuvre risque d’entraîner la nullité du sous-traité », Lexbase Hebdo, édition affaires, 19 octobre 2017 – « La sanction de l’assureur DO qui ne respecte pas le délai de 60 jours pour prendre position sur ses garanties », Lexbase Hebdo, édition privée, 5 octobre 2017 – « Le maître d’ouvrage, tenu de supporter la charge définitive du dommage causé à un tiers par des travaux publics, même lorsqu’il est imputable à l’entreprise ? », Lexbase Hebdo, édition privée, 21 septembre 2017 – « Assurances DO : l’assureur doit rapporter la preuve de l’absence de lien de causalité entre son intervention et le dommage, apparu lors des travaux de reprise », Lexbase Hebdo, édition privée, 20 juillet 2017 – « La réception tacite n’en est pas au bout de ses tribulations ! », Lexbase Hebdo, édition privée, 13 juillet 2017 – « La résiliation du marché ne fait pas obstacle à la demande de garantie de paiement due à l’entrepreneur par le maître d’ouvrage dès lors que le montant des travaux n’a pas été intégralement payé », Lexbase Hebdo, édition privée, 22 juin 2017 – « Oui à la réception partielle d’un ouvrage par lots mais non à la réception partielle d’un lot dans un ouvrage », Lexbase Hebdo, édition privée, 16 mars 2017 |
– « Les conditions de la réception judiciaire sont-elles les mêmes que celles de la réception tacite ? » Lexbase Hebdo, édition privée, 12 janv. 2017
2016
– « L’article 1788 du Code civil s’applique-t-il en cas d’exécution fautive par l’entrepreneur de ses obligations ? », Lexbase Hebdo, édition privée, 1er déc. 2016
– « La qualité pour agir en paiement des indemnités d’assurance de l’acquéreur à l’encontre de l’assureur DO », Lexbase Hebdo, édition privée, 29 sept. 2016
– « De la caractérisation de la volonté non-équivoque du maître de réceptionner l’ouvrage à celle de sa volonté non-équivoque de ne pas réceptionner l’ouvrage », Lexbase Hebdo, édition privée, 1er sept. 2016
2014
– MAJ Juris-Cl Société immobilières d’attribution, fascicule S 477-20, fév. 2014
– MAJ Juris-Cl Société immobilières d’attribution, fascicule S 477-10, fév. 2014
2013
– MAJ Juris-Cl Sociétés civiles d’attribution, fascicule S 425, juin 2013
2012
MAJ Juris-Cl Sociétés immobilières d’attribution, fascicule S 426, janv. 2012
« Fonctions et responsabilités des BET », RDI 2012, p.79
2011
« La prescription de l’éventuelle action ultérieure au fond, obstacle à la caractérisation d’un intérêt légitime », Constr. Urb. 2011, n°149
« La qualité de constructeur d’un BET », RDI 2011, p.233
2009
« Dans le silence du contrat d’entreprise, l’application de la NFP 03-001 implique-t-elle le dessaisissement du maître d’ouvrage de son droit de contrôler les comptes établis par le maître d’œuvre ? » Constr. Urb 2009, 103
« TIC et droit du travail », mel. Linant de Bellefonds, Litec 2009
2007
– « A défaut de précisions conventionnelles, la renonciation à la clause de non-concurrence doit intervenir dans un délai raisonnable à compter de la prise d’acte », JCP E 2007, 2247
2006
« Les créations de fonctionnaires », CCE, 2006, étude 31
« Qui est le juge de l’auteur salarié ? », CCE 2006, étude 10
« La notion de consommateur européen », LPA 2006, n°22, p.5
La création salariée en droit d’auteur, ANRT, 2006, thèse de doctorat, lauréat du Prix de l’Université
2005
« Le photographe de presse, aux confins du droit d’auteur et du droit du travail », JCP S 2005, 1347