L’équipe BJDA
Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l'Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Les auteurs universitaires :
Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »
Nicolas BARGUE
Maître de conférences en droit privé, Université de Paris 1
Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans
Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux
Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne
Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR Droit privé Université de Montpellier
Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace
Gatien CASU
Maître de conférences en droit privé,
Université Lyon 3e
Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen
Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles
Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine
Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon
Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM
Marie Eliphe
Maitreesse de Conférence, Université Paris Panthéon-Assas
Paul GROSSER
Professeur de droit privé,
Université Paris-Est Créteil
Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers
Caroline KAHN
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Nanterre
Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1
Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.
Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2
Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers
Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort
Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France
Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen
Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur
Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez
Les auteurs praticiens :
François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction
Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3
Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon
Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1
Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats
Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren
Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris
Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid
Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE
Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours
Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid
Caroline LORTON
Avocat
Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE
Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés
Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances
Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris
Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel
Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia
Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries
Jean-Michel DO CARMO SILVA
► Fonctions universitaires :
Professeur de droit à Grenoble École de Management
Responsable du parcours Droit et Management
►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
Matières enseignées :
- Introduction au droit
- Droit des assurances
- Droit des obligations
►Publications (Extraits) et communications :
Articles
- -M. do Carmo Silva, Le cadre juridique européen de la conformité dans les organismes d’assurance : de l’obligation de conformité à la gestion prudentielle du risque de conformité : Rev. trimestrielle de droit financier mars 2017, pp. 1-9.
- -M. do Carmo Silva, La légalité de la clause de réduction des commissions du courtier grossiste : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2015, pp. 33-38.
- -M. do Carmo Silva, Les suites de la couverture d’un risque par une entreprise non habilitée à pratiquer des opérations d’assurance : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2014, pp. 67-72.
- -M. do Carmo Silva, Constitutionnalité de la garantie de l’Etat accordée à la CCR dans le cadre de ses activités de réassurance des risques de catastrophes naturelles, commentaire de Cons. constit., 27 sept. 2013, n° 2013-344 QPC : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2013, p. 59.
Direction d’ouvrages
- Beignier et J.-M. do Carmo Silva (sous la dir. de), Code des assurances commentés. Onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017.
Ouvrages
- -M. do Carmo Silva et L. Grosclaude, Gestion juridique, fiscale et sociale, Ed. Dunod, coll. Expertsup. 10 éd. depuis 2007, la 10e éd. en oct. 2016.
- -M. do Carmo Silva et A. Fouquet, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, Ed. Defrénois. Quatre éditions depuis 2000, la 4e éd. par J.-M. do Carmo Silva, avec la collab. de S. Torricelli-Chrifi en oct. 2013.
Etudes ou chapitres dans ouvrages collectifs
- -M. do Carmo Silva, in Code des assurances commenté, sous la direction de B. Beignier et J.-M. do Carmo Silva (onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017). Contributions :
– Dispositions générales (jusqu’à la 10e éd.)
– L’assurance de dommages (régime général)
– La protection des consommateurs
– L’agrément des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)
– Le contrôle des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)
– La caisse centrale de réassurance (depuis la 8e éd.)