L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Vernes

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Jean-Michel DO CARMO SILVA

► Fonctions universitaires :

Professeur de droit à Grenoble École de Management
Responsable du parcours Droit et Management

Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

Matières enseignées :

  • Introduction au droit
  • Droit des assurances
  • Droit des obligations

 

►Publications (Extraits) et communications :

Articles

  • -M. do Carmo Silva, Le cadre juridique européen de la conformité dans les organismes d’assurance : de l’obligation de conformité à la gestion prudentielle du risque de conformité : Rev. trimestrielle de droit financier mars 2017, pp. 1-9.
  • -M. do Carmo Silva, La légalité de la clause de réduction des commissions du courtier grossiste : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2015, pp. 33-38.
  • -M. do Carmo Silva, Les suites de la couverture d’un risque par une entreprise non habilitée à pratiquer des opérations d’assurance : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2014, pp. 67-72.
  • -M. do Carmo Silva, Constitutionnalité de la garantie de l’Etat accordée à la CCR dans le cadre de ses activités de réassurance des risques de catastrophes naturelles, commentaire de Cons. constit., 27 sept. 2013, n° 2013-344 QPC : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2013, p. 59.

Direction d’ouvrages

  • Beignier et J.-M. do Carmo Silva (sous la dir. de), Code des assurances commentés. Onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017.

Ouvrages

  • -M. do Carmo Silva et L. Grosclaude, Gestion juridique, fiscale et sociale, Ed. Dunod, coll. Expertsup. 10 éd. depuis 2007, la 10e éd. en oct. 2016.
  • -M. do Carmo Silva et A. Fouquet, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, Ed. Defrénois. Quatre éditions depuis 2000, la 4e éd. par J.-M. do Carmo Silva, avec la collab. de S. Torricelli-Chrifi en oct. 2013.

Etudes ou chapitres dans ouvrages collectifs

  • -M. do Carmo Silva, in Code des assurances commenté, sous la direction de B. Beignier et J.-M. do Carmo Silva (onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017). Contributions :

– Dispositions générales (jusqu’à la 10e éd.)

– L’assurance de dommages (régime général)

– La protection des consommateurs

– L’agrément des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)

– Le contrôle des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)

– La caisse centrale de réassurance (depuis la 8e éd.)