L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts (droit privé), Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA) et ancienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR  Droit privé Université de Montpellier

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Gatien CASU
Maître de conférences  en droit privé,
Université Lyon 3e

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Paul GROSSER
Professeur de  droit privé,
Université Paris-Est Créteil

Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences  en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France

Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen

Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries

 

 

 

 

Jean-Michel DO CARMO SILVA

► Fonctions universitaires :

Professeur de droit à Grenoble École de Management
Responsable du parcours Droit et Management

Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

Matières enseignées :

  • Introduction au droit
  • Droit des assurances
  • Droit des obligations

 

►Publications (Extraits) et communications :

Articles

  • -M. do Carmo Silva, Le cadre juridique européen de la conformité dans les organismes d’assurance : de l’obligation de conformité à la gestion prudentielle du risque de conformité : Rev. trimestrielle de droit financier mars 2017, pp. 1-9.
  • -M. do Carmo Silva, La légalité de la clause de réduction des commissions du courtier grossiste : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2015, pp. 33-38.
  • -M. do Carmo Silva, Les suites de la couverture d’un risque par une entreprise non habilitée à pratiquer des opérations d’assurance : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2014, pp. 67-72.
  • -M. do Carmo Silva, Constitutionnalité de la garantie de l’Etat accordée à la CCR dans le cadre de ses activités de réassurance des risques de catastrophes naturelles, commentaire de Cons. constit., 27 sept. 2013, n° 2013-344 QPC : rev. Lamy Droit des affaires déc. 2013, p. 59.

Direction d’ouvrages

  • Beignier et J.-M. do Carmo Silva (sous la dir. de), Code des assurances commentés. Onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017.

Ouvrages

  • -M. do Carmo Silva et L. Grosclaude, Gestion juridique, fiscale et sociale, Ed. Dunod, coll. Expertsup. 10 éd. depuis 2007, la 10e éd. en oct. 2016.
  • -M. do Carmo Silva et A. Fouquet, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, Ed. Defrénois. Quatre éditions depuis 2000, la 4e éd. par J.-M. do Carmo Silva, avec la collab. de S. Torricelli-Chrifi en oct. 2013.

Etudes ou chapitres dans ouvrages collectifs

  • -M. do Carmo Silva, in Code des assurances commenté, sous la direction de B. Beignier et J.-M. do Carmo Silva (onze éditions depuis 2006, la 11e en janv. 2017). Contributions :

– Dispositions générales (jusqu’à la 10e éd.)

– L’assurance de dommages (régime général)

– La protection des consommateurs

– L’agrément des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)

– Le contrôle des entreprises d’assurance (depuis la 8e éd.)

– La caisse centrale de réassurance (depuis la 8e éd.)