L’équipe BJDA
Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l'Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Les auteurs universitaires :
Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »
Nicolas BARGUE
Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1)
Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans
Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux
Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne
Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR Droit privé Université de Montpellier
Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace
Gatien CASU
Maître de conférences en droit privé,
Université Lyon 3e
Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen
Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles
Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine
Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon
Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM
Marie Eliphe
Maître de Conférences, Université Paris Panthéon-Assas
Paul GROSSER
Professeur de droit privé,
Université Paris-Est Créteil
Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers
Caroline KAHN
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Nanterre
Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1
Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.
Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2
Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers
Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort
Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France
Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen
Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur
Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez
Les auteurs praticiens :
François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction
Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3
Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon
Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1
Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats
Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren
Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris
Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid
Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE
Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours
Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid
Caroline LORTON
Avocat
Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE
Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés
Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances
Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris
Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel
Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia
Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
►Fonctions universitaires :
- Maître de conférences à l’université d’Orléans
- Co-directeur du Master 2 Droit et Gestion du patrimoine privé
- Membre du Centre de recherche juridique Pothier (EA 1212)
►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
- Droit et fiscalité de l’assurance vie (M2)
- Droit du patrimoine (M2)
- Droit des assurances (M1)
- Droit des biens (L3)
- Régime général des obligations (L2)
- …
►Publications (Extraits) et communications :
Ouvrages (extraits)
- Droit des assurances, Ellipses, Fiches, 2015
- Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester
Chapitres d’ouvrages (extraits)
- Articles L. 132-1 et s., inBeignier et J.-M. Do Carmo Silva, Code des assurances commenté, édition 2017, Lexisnexis
- Le contrôle des clients de l’entreprise par les fichiers : le cas des assurés, Actes du Colloque « Le fichier », Orléans, les 26 et 27 nov. 2015, LDGJ, coll. Les grands colloques, 2017, à paraître
- Assurance et agriculture durable, in-L. Demeester et V. Mercier (dir.), Agriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif, PUAM, 2016, pp. 565-586
- Assurance et catastrophes sanitaires, inVirrot-Barrial, Les catastrophes sanitaires, Les études hospitalières, CDSA, 2013, pp. 207-218
- Codification et densification(s) normative(s), inThibierge et alii, La densification normative, Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013, pp. 271-285
- La tolérance et le droit civil ou l’ombre portée de la transgression, in-J. Sueur et P. Richard (dir.), La transgression, Bruylant, 2013, pp. 75-99
- L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?, inLeca (dir.), Le secret médical, Les études hospitalières, CDSA, 2012, pp. 127-140
- La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573
- Discriminations et sélection des risques, inLeca et D. Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations, Les études hospitalières, CDSA, 2010, p. 177-191
- Le statut juridique de la nomenclature Dintilhac, inLeca, G Léonetti et G. Rebecq (dir.), L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 165-189
- Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudes, in L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 95-122
- Le faux, le droit et l’assurance, in Le faux, le droit et le juste, dir. J.-J. Sueur, Bruylant, 2009, pp. 63-95
- La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573
Articles, commentaires, notes et observations (hors actuassurance)
- Contrat d’assurance vie : à propos de la validité du paiement des primes sous forme de titres, RLDA 2016, n° 121, p. 25
- Note sous Cass. 1ère, 25 mai 2016, n° 15-14.737, RGDA 2016. 432 (qualification du capital reçu par un époux commun en biens)
- Note sous Cass. 1ère, 19 mars 2015, n° 13-28.776, JCP G 2015. 616, p. 1040 (absence de novation en cas de co-souscription différée d’un contrat d’assurance vie)
- Le contrat d’assurance vie, enveloppe patrimoniale de gestion des biens, Actes du Colloque L’instrumentalisation du patrimoine, RJ com, 2015, n° 2, pp. 197-212.
- Note sous Cass. 2ème, 3 oct. 2013, n° 12-24.957, JCP G 2014, 128 (obligation d’information de l’assureur vie sur le régime fiscal du contrat et perte de chance)
- Prendre le droit souple au sérieux ? A propos de l’étude annuelle du Conseil d’Etat pour 2013, JCP G 2013, n° 43, pp. 1961-1968 (avec E. Nicolas)
- Note sous Cass. soc., 18 mai 2011, D. 2011, pp. 1955-1959 (perte de chance et prévoyance collective)
- Note sous CJUE, 1er mars 2011, 2011, pp. 1592-1595 (discrimination et assurance)
- Note sous Cass. com., 18 janvier 2011, RGDA 3/2011, pp. 825-835 (indemnités de fin de carrière)
- Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices, JCP G 2010, 612, pp. 1147-1153
- Regard critique sur la jurisprudence protectrice des assurés contre le vol, JCP G 2005, I, 151
- Note sous Cass. 2ème, 2 juin 2005, D. 2005, jurispr. p. 2928 (révocation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie)
- Note sous Cass. 1ère, 8 mars 2005, JCP G 2005, II, 10146 et JCP N 2006, 1008 (récompenses et assurance vie)
- Assurance vie et démembrement de propriété, RGDA 01/2005, pp. 21-48