L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3,
Ancienne directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon (2011-2018)

Les auteurs universitaires :

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Agnès PIMBERT
Maître de conférences HDR en droit privé
Université de Poitiers

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Matthieu ROBINEAU

 

Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

►Fonctions universitaires :

  • Maître de conférences à l’université d’Orléans
  • Co-directeur du Master 2 Droit et Gestion du patrimoine privé
  • Membre du Centre de recherche juridique Pothier (EA 1212)

Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

  • Droit et fiscalité de l’assurance vie (M2)
  • Droit du patrimoine (M2)
  • Droit des assurances (M1)
  • Droit des biens (L3)
  • Régime général des obligations (L2)

►Publications (Extraits) et communications :

Ouvrages (extraits)

  • Droit des assurances, Ellipses, Fiches, 2015
  • Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester

Chapitres d’ouvrages (extraits)

  • Articles L. 132-1 et s., inBeignier et J.-M. Do Carmo Silva, Code des assurances commenté, édition 2017, Lexisnexis
  • Le contrôle des clients de l’entreprise par les fichiers : le cas des assurés, Actes du Colloque « Le fichier », Orléans, les 26 et 27 nov. 2015, LDGJ, coll. Les grands colloques, 2017, à paraître
  • Assurance et agriculture durable, in-L. Demeester et V. Mercier (dir.), Agriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif, PUAM, 2016, pp. 565-586
  • Assurance et catastrophes sanitaires, inVirrot-Barrial, Les catastrophes sanitaires, Les études hospitalières, CDSA, 2013, pp. 207-218
  • Codification et densification(s) normative(s), inThibierge et alii, La densification normative, Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013, pp. 271-285
  • La tolérance et le droit civil ou l’ombre portée de la transgression, in-J. Sueur et P. Richard (dir.), La transgression, Bruylant, 2013, pp. 75-99
  • L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?, inLeca (dir.), Le secret médical, Les études hospitalières, CDSA, 2012, pp. 127-140
  • La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573
  • Discriminations et sélection des risques, inLeca et D. Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations, Les études hospitalières, CDSA, 2010, p. 177-191
  • Le statut juridique de la nomenclature Dintilhac, inLeca, G Léonetti et G. Rebecq (dir.), L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 165-189
  • Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudes, in L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 95-122
  • Le faux, le droit et l’assurance, in Le faux, le droit et le juste, dir. J.-J. Sueur, Bruylant, 2009, pp. 63-95
  • La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573

Articles, commentaires, notes et observations (hors actuassurance)

  • Contrat d’assurance vie : à propos de la validité du paiement des primes sous forme de titres, RLDA 2016, n° 121, p. 25
  • Note sous Cass. 1ère, 25 mai 2016, n° 15-14.737, RGDA 2016. 432 (qualification du capital reçu par un époux commun en biens)
  • Note sous Cass. 1ère, 19 mars 2015, n° 13-28.776, JCP G 2015. 616, p. 1040 (absence de novation en cas de co-souscription différée d’un contrat d’assurance vie)
  • Le contrat d’assurance vie, enveloppe patrimoniale de gestion des biens, Actes du Colloque L’instrumentalisation du patrimoine, RJ com, 2015, n° 2, pp. 197-212.
  • Note sous Cass. 2ème, 3 oct. 2013, n° 12-24.957, JCP G 2014, 128 (obligation d’information de l’assureur vie sur le régime fiscal du contrat et perte de chance)
  • Prendre le droit souple au sérieux ? A propos de l’étude annuelle du Conseil d’Etat pour 2013, JCP G 2013, n° 43, pp. 1961-1968 (avec E. Nicolas)
  • Note sous Cass. soc., 18 mai 2011, D. 2011, pp. 1955-1959 (perte de chance et prévoyance collective)
  • Note sous CJUE, 1er mars 2011, 2011, pp. 1592-1595 (discrimination et assurance)
  • Note sous Cass. com., 18 janvier 2011, RGDA 3/2011, pp. 825-835 (indemnités de fin de carrière)
  • Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices, JCP G 2010, 612, pp. 1147-1153
  • Regard critique sur la jurisprudence protectrice des assurés contre le vol, JCP G 2005, I, 151
  • Note sous Cass. 2ème, 2 juin 2005, D. 2005, jurispr. p. 2928 (révocation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie)
  • Note sous Cass. 1ère, 8 mars 2005, JCP G 2005, II, 10146 et JCP N 2006, 1008 (récompenses et assurance vie)
  • Assurance vie et démembrement de propriété, RGDA 01/2005, pp. 21-48