L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Vernes

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Matthieu ROBINEAU

 

Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

►Fonctions universitaires :

  • Maître de conférences à l’université d’Orléans
  • Co-directeur du Master 2 Droit et Gestion du patrimoine privé
  • Membre du Centre de recherche juridique Pothier (EA 1212)

Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

  • Droit et fiscalité de l’assurance vie (M2)
  • Droit du patrimoine (M2)
  • Droit des assurances (M1)
  • Droit des biens (L3)
  • Régime général des obligations (L2)

►Publications (Extraits) et communications :

Ouvrages (extraits)

  • Droit des assurances, Ellipses, Fiches, 2015
  • Contribution à l’étude du système responsabilité : les potentialités du droit des assurances, Defrénois, 2006, coll. Doctorat et notariat, vol. 19, préf. M.-L. Demeester

Chapitres d’ouvrages (extraits)

  • Articles L. 132-1 et s., inBeignier et J.-M. Do Carmo Silva, Code des assurances commenté, édition 2017, Lexisnexis
  • Le contrôle des clients de l’entreprise par les fichiers : le cas des assurés, Actes du Colloque « Le fichier », Orléans, les 26 et 27 nov. 2015, LDGJ, coll. Les grands colloques, 2017, à paraître
  • Assurance et agriculture durable, in-L. Demeester et V. Mercier (dir.), Agriculture durable. Contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif, PUAM, 2016, pp. 565-586
  • Assurance et catastrophes sanitaires, inVirrot-Barrial, Les catastrophes sanitaires, Les études hospitalières, CDSA, 2013, pp. 207-218
  • Codification et densification(s) normative(s), inThibierge et alii, La densification normative, Découverte d’un processus, Mare et Martin, 2013, pp. 271-285
  • La tolérance et le droit civil ou l’ombre portée de la transgression, in-J. Sueur et P. Richard (dir.), La transgression, Bruylant, 2013, pp. 75-99
  • L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?, inLeca (dir.), Le secret médical, Les études hospitalières, CDSA, 2012, pp. 127-140
  • La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573
  • Discriminations et sélection des risques, inLeca et D. Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations, Les études hospitalières, CDSA, 2010, p. 177-191
  • Le statut juridique de la nomenclature Dintilhac, inLeca, G Léonetti et G. Rebecq (dir.), L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 165-189
  • Le médecin conseil de l’assureur entre paradoxe et incertitudes, in L’expertise médicale et l’indemnisation des préjudices corporels, Les études hospitalières, CDSA, 2009, pp. 95-122
  • Le faux, le droit et l’assurance, in Le faux, le droit et le juste, dir. J.-J. Sueur, Bruylant, 2009, pp. 63-95
  • La force normative de l’article 1964 du Code civil, inThibierge et alii, La force normative. Naissance d’un concept, LGDJ-Bruylant, 2009, pp. 557-573

Articles, commentaires, notes et observations (hors actuassurance)

  • Contrat d’assurance vie : à propos de la validité du paiement des primes sous forme de titres, RLDA 2016, n° 121, p. 25
  • Note sous Cass. 1ère, 25 mai 2016, n° 15-14.737, RGDA 2016. 432 (qualification du capital reçu par un époux commun en biens)
  • Note sous Cass. 1ère, 19 mars 2015, n° 13-28.776, JCP G 2015. 616, p. 1040 (absence de novation en cas de co-souscription différée d’un contrat d’assurance vie)
  • Le contrat d’assurance vie, enveloppe patrimoniale de gestion des biens, Actes du Colloque L’instrumentalisation du patrimoine, RJ com, 2015, n° 2, pp. 197-212.
  • Note sous Cass. 2ème, 3 oct. 2013, n° 12-24.957, JCP G 2014, 128 (obligation d’information de l’assureur vie sur le régime fiscal du contrat et perte de chance)
  • Prendre le droit souple au sérieux ? A propos de l’étude annuelle du Conseil d’Etat pour 2013, JCP G 2013, n° 43, pp. 1961-1968 (avec E. Nicolas)
  • Note sous Cass. soc., 18 mai 2011, D. 2011, pp. 1955-1959 (perte de chance et prévoyance collective)
  • Note sous CJUE, 1er mars 2011, 2011, pp. 1592-1595 (discrimination et assurance)
  • Note sous Cass. com., 18 janvier 2011, RGDA 3/2011, pp. 825-835 (indemnités de fin de carrière)
  • Le statut normatif de la nomenclature Dintilhac des préjudices, JCP G 2010, 612, pp. 1147-1153
  • Regard critique sur la jurisprudence protectrice des assurés contre le vol, JCP G 2005, I, 151
  • Note sous Cass. 2ème, 2 juin 2005, D. 2005, jurispr. p. 2928 (révocation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie)
  • Note sous Cass. 1ère, 8 mars 2005, JCP G 2005, II, 10146 et JCP N 2006, 1008 (récompenses et assurance vie)
  • Assurance vie et démembrement de propriété, RGDA 01/2005, pp. 21-48