L’équipe BJDA
Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l'Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Les auteurs universitaires :
Dominique Asquinazi-Bayeux
Professeur émérite université Lyon 3
Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »
Nicolas BARGUE
Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1)
Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans
Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux
Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne
Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR Droit privé Université de Montpellier
Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace
Gatien CASU
Maître de conférences en droit privé,
Université Lyon 3e
Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen
Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles
Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine
Fabrice GREAU
Professeur à L'université Paris-Est Créteil
Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon
Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM
Marie Eliphe
Maître de Conférences, Université Paris Panthéon-Assas
Paul GROSSER
Professeur de droit privé,
Université Paris-Est Créteil
Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers
Caroline KAHN
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Nanterre
Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1
Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.
Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2
Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers
Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort
Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France
Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen
Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur
Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez
Les auteurs praticiens :
François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction
Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3
Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon
Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1
Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats
Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren
Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris
Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid
Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE
Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours
Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid
Caroline LORTON
Avocat
Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE
Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés
Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances
Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris
Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel
Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia
Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries
Dominique Asquinazi-Bailleux
Professeur émérite Université Jean Moulin Lyon 3 – Equipe de recherche louis Josserand
► Fonctions universitaires :
Professeure émérite, Université Jean Moulin, Lyon3.
Expert à l’ANSES dans le groupe de travail, maladies professionnelles
►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
Suivi de mémoires de Master 2 et d’un dernier thésard, participation à des jurys de thèse.
►Publications (Extraits) et communications :
- Participation au Lexique des termes juridiques – édition Dalloz- mots de sécurité sociale en collaboration avec le Professeur Gérard. Vachet
- Fascicules du Jurisclasseur sur les notions d’accidents du travail, d’accidents de trajet et sur le recours des tiers payeurs : mise à jour en 2022
- Réalisation d’une synthèse sur l’ensemble des Jurisclasseurs en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles : mise à jour annuelle
- Membre du conseil scientifique du JCP S
- Participation à la chronique de droit de la protection sociale du Bulletin Joly travail (4 numéros par an)
- Participation à l’essentiel des assurances – Lextenso.
- Depuis la création du JCP Social (mai 2005), commentaires de nombreuses décisions de jurisprudence en droit de la sécurité sociale.
En commande pour 2025.
- Création d’un fascicule de jurisclasseur – Service de santé au travail – à remettre – avril 2025
- Quelle autonomie du juge prud’homal pour apprécier l’origine professionnelle de l’inaptitude » Article à remettre fin Janvier 2025 pour revue de jurisprudence sociale (RJS)
- Colloque à l’institut du travail de Bordeaux – 21 mars 2025 : communication sur les conceptions du temps de travail au prisme des risques professionnels. Publication prévu au BJT.
Articles (extraits).
- Conciliation par le juge du secret des données médicales avec le principe du contradictoire en droit des risques professionnels : RJS janvier 2025
- Conditions de la péremption de l’instance devant la CNITAAT – un revirement attendu ; Cass. 2è civ., 10 oct. 2024, n° 22-12.882 : publication au BJT janvier 2025 dans dossier : les best off de l’année 2024.
- [Jurisprudence] Les conditions de la péremption d’instance en droit de la Sécurité sociale – Réf. : Cass. civ. 2, 14 novembre 2024, n° 22-23.185, F-B N° Lexbase : A54316GA
- [Jurisprudence] La preuve déloyale au soutien de la reconnaissance d’un accident du travail et de la faute inexcusable – Réf. : Cass. civ. 2, 6 juin 2024, n° 22-11.736, FS-B+R N° Lexbase : A23885GK
- Interrogations sur la cause et l’origine professionnelle de l’inaptitude en cas de licenciement : Soc., 18 sept.2024, n° 22-17.737 : JCP S 29 oct. 2024, 1333.
- Opposabilité du délai de forclusion de deux mois à l’action en contestation du taux de cotisation : Cass. 2è civ., 17 oct. 2024, n° 22-20.692 : JCP S 2024, n° 48, 1376