L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Agnès PIMBERT
Maître de conférences HDR en droit privé
Université de Poitiers

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA

Co-fondatrice de la Revue Numérique en Droit des Assurances
www.actuassurance.com devenue bjda.com

► Fonctions universitaires :

  • Maître de conférences en droit privé, HDR, Université Jean Moulin – Lyon 3
  • Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon
  • Responsable pédagogique du Diplôme Universitaire de droit des assurances à l’IAL

►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

Droit des assurances :

– Droit du contrat d’assurance : règles communes (M1 et M2)

– Assurances de dommages (M2)

– Droit du contrat d’assurance vie (ISFA- actuaire en assurance)

– Risques et assurances d’entreprise (M2)

– Théorie générale des assurances collectives (M2)

– Assurances de l’immeuble et Assurances construction (M2)

– Assurances et industrie de la santé (M2)

Droit civil :

– Droit des personnes et des incapacités (L1)

– Droit des biens (L1)

►Publications (Extraits) et communications :

Ouvrages personnels

  • Les assurances de Responsabilité civile, 6e éd., éditions l’argus de l’assurance, 2014.
  • Un an de jurisprudence en droit des assurances, (co-écrit), LexisNexis, coll. Actualités, 2014.
  • L’assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, éd. Defrénois, 2004, collection thèses de droit privé.

Ouvrages collectifs

– Contributeur au « Code des Assurances », éditons Litec, 2016/2017, création (2006) et mise à jour annuelle des commentaires sous les articles suivants :

* Le contrat d’assurance : art. L. 112-1 à L. 112-9 ; art. 113-6 ; art. L. 113-12 à L. 113-16

* La prescription biennale : art. L. 114-1 et L. 114-3

– « Pratique des baux commerciaux », éditions Dalloz professionnels, 2015-2016, création et mise à jour des dossiers relatifs au contrat d’assurance lié à un bail commercial.

– Lamy Associations, éd. Wolkers, 2015, rubrique « Assurance des Associations », co-création et mise à jour annuelle.

– « La transaction en droit des assurances » in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV – livre troisième du Code civil «  Des transactions  », Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice), sous dir. B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013, Documentation française

– « Les assurances de responsabilité : l’étendue des garanties » in La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances, Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Poitiers, déc. 2014, éd. Bruylant, 2015, p. 292-311.

– «  Les assurances de la construction : Rapport français », in L’immeuble et la responsabilité, Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Tours, déc. 2015, éd. Bruylant, 2016, p. 165-189.

 

Chroniques et articles  

  • Abus de droit et assurance, RGDA 2016, n° 11, p. 507.
  • L’appréciation de la cause technique d’un sinistre sériel et autres questions, (à propos de Cass. 2e civ., 7 févr. 2013, n° 12-11524) actuasssurance.com / www.bjda.com 2013, réflex., n° 30.
  • Propos libres inspirés par l’arrêt de la deuxième chambre civile du 28 février 2013, (pourvoi n° 12-12813), actuasssurance.com / www.bjda.com 2013, réflex., n° 30.
  • Assurance groupe emprunteur : la participation bénéficiaire en question (A propos de l’arrêt du Conseil d’Etat du 23 juill. 2012, n° 353885),  actuasssurance.com/www.bjda.com 2012, réflex.,n° 27.
  • La déclaration initiale des risques du souscripteur, 2012, chron. 833.
  • L’adhérent et l’exclusion contractuelle du suicide : une affaire peu banale pour une solution classique(à propos de Cass. 2ème, 15 déc. 2011, n° 10-23889), www.actuasssurance.com/www.bjda.com 2012, réflex.,  n° 24.
  • Retour sur le principe indemnitaire en assurance de dommages, actuassurance.com / www.bjda.com 2011, réflex., n°21.
  • Plaidoyer pour une nécessaire dualité de la faute intentionnelle, (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly), Lamy assurances 2011, actualités, n°D.
  • Aperçu sur la garantie universelle des risques locatifs, RGDA 2010, p. 287.
  • L’assurance et la réforme de la prescription en matière civile, (loi n° 2008-561, 17 juin 2008), RGDA 2009, p. 1.
  • L’assurabilité des grands chantiers hors habitation,  Droit et patrimoine 2009, p. 12
  • Libres propos : Et si le défaut de performance énergétique pouvait être qualifié de dommage de nature décennale ? actuassurance.com / www.bjda.com 2009, réflex., n°12.
  • Les modes de preuve du contrat d’assurance : Etat des lieux, LPA 2008, n° 197, p. 5.
  • L’application du droit de la consommation à l’assurance de groupe(à propos de l’arrêt de la deuxième chambre civile du 22 mai 2008), actuassurance.com/www.bjda.com 2008, réflex., n°5-6.
  • Le contenu de l’information de l’assuré, extrait du colloque « l’information de l’assuré : Insuffisances ou trop-plein ? organisé par l’IAL, RGDA 2007, p. 464.

Notes et observations sous arrêts

(non détaillé)

  • Co-responsable de la chronique assurance à la Revue Trimestrielle de Droit Immobilier (RTDI), Reuters Editons (de 2012 à 2016 : commentaires sous arrêts tous les 3 mois).
  • Co-responsable de la rubrique assurance au BACALY (Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Lyon), Université Jean Moulin Lyon 3 (depuis janvier 2012 : obs. sous arrêts tous les 6 mois).
  • Co-responsable des rubriques « Droit commun des assurances », « Assurance automobile » et « Assurance transport », Revue l’Essentiel droit des assurances (LEDA), Lextenso Editions (depuis 2010, obs. sous arrêts tous les mois).
  • Création et direction de la Revue Numérique en Droit des Assurances : actuassurance.com devenue BJDA, (depuis janvier 2008 : obs. et commentaires sous arrêts, chroniques tous les deux mois).
  • Revue Générale du Droit des Assurances (RGDA), Lextenso éditions (2009 à 2011 : commentaires sous arrêts tous les 3 mois).

 

Interventions à des colloques ou conférences

  • 10 octobre 2015 : Intervention au colloque organisé par la Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université Lumière  Lyon 2 sur le thème « Quel droit pour quels risques ? ». Thème de l’intervention : « La nécessaire assurance des risques ».
  • 18 juin 2014 : Animation d’une table ronde au colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Jean-Moulin Lyon 3 sur le thème « Recourir au contrat de transaction : quels profits pour quels risques? ». Thème de la table ronde : « La transaction en assurance ».
  • 18 novembre 2006 : Intervention au colloque organisé par l’Institut des Assurances de Lyon de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 sur le thème « L’information de l’assuré : insuffisances ou trop-plein ? ». Thème de l’intervention : « Le contenu de l’information de l’assuré ».