L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences – HDR Lyon 3, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts (droit privé), Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA) et ancienne Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences – HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Gatien CASU
Maître de conférences  en droit privé,
Université Lyon 3e

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 

Comment bien citer BJDA
  • Articles et chroniques :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.

EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55

 

  • Commentaires et observations :

Référence de l’arrêt +  n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue,  note initiale + nom de l’auteur.

EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.

 

  • Dossiers :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page

EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.

EDITO

 

Chères Lectrices, Chers Lecteurs,

Le n° 69 (mai/juin 2020) du BJDA est en ligne !

Comme à l’accoutumée, vous retrouverez les actualités jurisprudentielle et légale commentées par notre équipe d’auteurs universitaires et praticiens. Et, nous vous informons que cette équipe s’agrandit encore : nous sommes particulièrement heureuses d’y accueillir le Professeur Louis Perdrix et Madame Marie-Hélène Malleville.

L’équipe du BJDA a réalisé ce numéro post-confinement avec beaucoup moins de décisions de la Cour de cassation que d’habitude. C’est donc l’occasion de revenir sur les arrêts marquant de la période 2019/1er trimestre 2020 à travers différentes chroniques : sur la fausse déclaration des risques, la prescription biennale, l’assurance automobile, les dommages corporels ou encore les décisions de l’ACPR.

Dans ce nouveau numéro, le Covid vu de l’étranger est aussi traité avec une publication en langue espagnole de notre collègue Abel B. Veiga Copo, Professeur à l’Université pontificale Comillas de Madrid, qui s’interroge sur l’imprévisibilité de la pandémie de Covid-19.

Enfin, nous ne pouvions terminer cet édito sans un clin d’œil à l’une de nos auteures, Me Juliette Mel (rubrique Assurance construction), qui vient de publier le premier Tome d’une bande dessinée intitulée « Alice au pays du droit ». Avec Alice, Me Mel vous propose de plonger dans le quotidien des avocats et de leurs cabinets, des tribunaux et de leurs salles d’audience, et de partager leurs activités ! BJDA est particulièrement sensible à tous les supports renouvelés et aux belles initiatives comme celle-ci ! Alors n’hésitez pas à consulter la page suivante pour découvrir ce premier Tome « Alice prête serment » : https://www.enrickb-editions.com/alice-au-pays-du-droit

 

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NOUVEAUX MANUELS

Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 3e édition, 2020, de son manuel :

Acheter le manuel chez ELLIPSES

 

Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de son manuel :

Acheter le livre sur
L’ARGUS de l’Assurance

Les autres publications des auteurs du BJDA

S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). 

A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).