L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit,   Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l’Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences – HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

Nicolas BARGUE
Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1)

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR  Droit privé Université de Montpellier

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace  

Gatien CASU
Maître de conférences  en droit privé,
Université Lyon 3e

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Marie Eliphe
Maître de Conférences, Université Paris Panthéon-Assas

Paul GROSSER
Professeur de  droit privé,
Université Paris-Est Créteil

Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences  en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers

Caroline KAHN
Maître de conférences  en droit privé,
Université Paris Nanterre

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers

Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort

Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France

Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen

Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d’Azur

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats

Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE

Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries

 

 

Comment bien citer BJDA
  • Articles et chroniques :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.

EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55

 

  • Commentaires et observations :

Référence de l’arrêt +  n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue,  note initiale + nom de l’auteur.

EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.

 

  • Dossiers :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page

EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.

CONTACT
  • Pour nous contacter

Envoyez un courriel à :
contact@bjda.fr

 

EDITO

Chères Lectrices, Chers Lecteurs

En tant que membres du bureau Forum du Droit des Assurances, Sabine Abravanel-Jolly, Professeure de droit privé à Lyon 3, Axelle Astegiano-La Rizza, Maître de conférences en droit privé – HDR à Lyon 3, Pierre-Grégoire Marly, Professeur de droit privé à l’Université du Mans et Antoine Touzain, Professeur de droit privé à l’Université Rouen-Normandie, ont le plaisir de publier les Actes du colloque « Risques émergents et Assurance » qui s’est tenu à l’Université Lyon 3 en partenariat avec l’Equipe de Recherche Louis Josserand (ERLJ) le 28 juin 2024.

Parmi les interventions publiées de cette journée du 28 juin :

Pôle environnement :

  • Antoine Touzain, Professeur à l’Université Rouen Normandie, Co-directeur du Master 2 Droit de la responsabilité et des assurances de dommages : « L’efficacité de la responsabilité civile en matière de réparation du préjudice écologique» 
  • Sarah Bros, Agrégée des Facultés de Droit, Professeur à l’Université Paris-Dauphine PSL, Directrice de l’Institut des Assurances de Paris-Dauphine et de l’Executive MBA CHEA : « La responsabilité des entreprises dans le réchauffement climatique»
  • Muriel Limbergère, Directrice d’Assurpol : « Les réponses du marché de l’assurance en matière de de risque environnemental»

Pôle Risques technologiques :

  • Margaux Redon, Maître de conférences en droit privé, Université de La rochelle, Co-directrice du Master Droit du numérique (Tiers de confiance et sécurité numérique) : « L’intelligence artificielle et le risque assurantiel : un cadre juridique en construction»
  • Céline Béguin, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne, Directrice adjointe du Master 2 Droit des assurances, IAP : «La protection contre le risque cyber »

Pôle Solutions alternatives de couverture :

  • Pierre-Grégoire Marly, Professeur à l’Université du Mans, Directeur du Master de droit des assurances et Arnaud Sorel, General Counsel, Descartes Insurance : « Assurance paramétrique : Etat des lieux»
  • Guillaume Gorge, Actuaire agrégé, Consultant, Chargé de cours au CNAM : « Transferts alternatifs de risque comme solutions aux risques émergents : est-ce une question bien posée ? »

Propos conclusifs :

  • Jonas Knetsch, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1) et Directeur de l’Institut des Assurances de Paris (IAP Paris-Sorbonne)

Au sommaire également de ce numéro, deux articles nous sont proposés par Jean-Michel do Carmo Silva et Caroline Kahn.

Et comme toujours, retrouvez les analyses des principales décisions, rendues en Droit des assurances entre mi-juillet et fin septembre 2024, par notre équipe d’auteurs. Les commentaires sont signés par Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Paul Grosser, Sophie Le Carvennec, Nicolas Lebond, Florian Michel, Ariane Pravaz et Anne Trescases.

Enfin, nous sommes ravis d’accueillir un nouvel auteur dans l’équipe du BJDA : Nicolas Bargue, Maître de conférences en droit privé à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I), avec une note sur l’arrêt de la Troisième chambre civile du 19 septembre 2024, relative à la garantie décennale et la preuve de la réception tacite de l’ouvrage. 

Pour rappel, BJDA est accessible :

Belle rentrée et bonne lecture à tous !

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Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/

NOS MANUELS

Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 4e édition, 2022, de son manuel :

Sabine Abravanel-Jolly Maître conférence Droit des Assurances - Avocate Droit des assurances

 

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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :

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L’ARGUS de l’Assurance

Les autres publications des auteurs du BJDA

S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). 

A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).