Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
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EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs
Toute l’équipe vous présente ses meilleurs vœux pour cette année 2025 !
Au sommaire de ce numéro de rentrée :
- Un article de Jean-Michel do Carmo Silva, Professeur Senior à Grenoble Ecole de Management, qui poursuit son analyse de la subrogation de l’assureur, sur « L’intérêt à agir à titre subrogatoire de l’assureur selon la position prise quant à sa garantie».
- L’analyse des principales décisions rendues en Droit des assurances entre fin septembre et début décembre 2024 par notre équipe d’auteurs :
Sabine Abravanel-Jolly, François-Xavier Ajaccio, Axelle Astegiano-La Rizza, Nicolas Bargue, Sonia Ben Hadj Yahia, Sébastien Bauhardt, Philippe Casson, Lionel Lefebvre, Anne-Sophie Le Carvennec, Florian Michel, Bertand Néraudau, Hobinavalona Ramparany, Olivier Roumélian, Pierre Rousselot, Anne Scattolin, Antoine Touzain et Anne Trescases.
En cette nouvelle année, nous sommes également ravis d’accueillir un nouvel auteur dans l’équipe du BJDA : le Professeure Dominique Asquinazi-Bailleux, Professeure émérite, Université Jean Moulin 3, Expert à l’ANSES dans le groupe de travail, maladies professionnelles. Vous retrouverez ses analyses dans la partie assurance/protection sociale.
Enfin, l’équipe du BJDA / LexisNexis profite de cet édito pour vous remercier de votre fidélité, numéro après numéro. Notre communauté de lecteurs ne cesse de s’agrandir et nous nous en réjouissons !
Pour rappel, BJDA est accessible :
- sur la plateforme LEXIS 360
- et sur son propre site : https://bjda.fr
Belle rentrée et bonne lecture à tous !
Les œuvres placées sur le site du BJDA sont sous Licence Creative Commons.
Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOS MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 4e édition, 2022, de son manuel :
Acheter le manuel chez ELLIPSES
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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).