Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
CONTACT
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EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs,
Le n° 81 (mai/juin 2022) du BJDA est en ligne.
Vous retrouverez les principales décisions rendues en Droit des assurances entre mi-mars et mi-mai 2022, commentées par notre équipe d’auteurs qui s’élargit encore !
Ainsi, nous sommes heureuses de vous annoncer que Nicolas Bonnardel, Stephane Brena, Cécile Chabas-Laquièze, Stéphanie Hourdeau, Margaux Redon, Laurent Siguoirt, Antoine Touzain, et Anne Trescases intègrent notre équipe d’auteurs universitaires. Par ailleurs, Arnaud Favorel intègre l’équipe des auteurs praticiens.
BIENVENUE à eux dans l’équipe ! Leur profil, pour la plupart, est d’ores et déjà consultable sur la page d’accueil sous l’onglet « L’équipe BJDA ».
Outre l’actualité jurisprudentielle, quatre articles d’actualité vous sont proposés
– La transformation numérique dans le secteur français de l’assurance : une accélération progressive d’Anne Trescases ;
– Appréhender les risques systémiques : les préconisations du Conseil économique, social et environnemental (CESE, Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques, Avis, avril 2022) d’Antoine Touzain
– À propos de l’avis du CCSF en faveur de la protection des consommateurs d’assurances : extension du droit de résiliation à tout moment et du délai de renonciation (en assurances affinitaires) de Maud Bentin-Liaras
– Vers l’introduction de la durabilité dans le conseil en assurance-vie de Pierre-Grégoire Marly
Comme toujours, l’intégralité du numéro en cours est consultable en Open Access, seuls les PDF et les archives étant payants. Les articles qui vous intéressent sont téléchargeables en illimité avec un abonnement annuel, ou bien à l’unité. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur l’onglet Abonnement : Open Access / Abonnement
Vous pouvez aussi retrouver toutes les contributions du BJDA sur la plateforme LEXIS 360.
Bonne lecture à tous !
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Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOS MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 3e édition, 2020, de son manuel :
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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).