L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit,   Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l’Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences – HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

Nicolas BARGUE
Maître de conférences en droit privé, Université de Paris 1

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR  Droit privé Université de Montpellier

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace  

Gatien CASU
Maître de conférences  en droit privé,
Université Lyon 3e

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Marie Eliphe
Maitreesse de Conférence, Université Paris Panthéon-Assas

Paul GROSSER
Professeur de  droit privé,
Université Paris-Est Créteil

Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences  en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers

Caroline KAHN
Maître de conférences  en droit privé,
Université Paris Nanterre

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.

Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2

Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers

Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort

Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France

Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen

Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d’Azur

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats

Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE

Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE

Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés

Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances

Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries

 

 

Comment bien citer BJDA
  • Articles et chroniques :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.

EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55

 

  • Commentaires et observations :

Référence de l’arrêt +  n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue,  note initiale + nom de l’auteur.

EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.

 

  • Dossiers :

Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page

EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.

CONTACT
  • Pour nous contacter

Envoyez un courriel à :
contact@bjda.fr

 

EDITO

 

Chères Lectrices, Chers Lecteurs

Pour ce numéro de rentrée, Sabine Abravanel-Jolly, Professeure de droit privé à Lyon 3, Axelle Astegiano-La Rizza, Maître de conférences de droit privé – HDR à Lyon 3 et Pierre-Grégoire Marly, Professeur de droit privé à l’Université du Mans ont le plaisir de publier les Actes de la Conférence qui s’est tenue à la Cour de cassation (Grand’chambre) le 13 mai 2024, dans le cadre du cycle de conférences sur le thème « La substance de l’obligation essentielle » :

  • Cédric De Pouzihac, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Aramis, Les clauses soumises à l’article 1170 du Code civil ;
  • Sarah Bros, Professeur agrégé de droit privé à l’Université Paris Dauphine-PSL, Les sanctions de l’article 1170 du Code civil ;
  • Sabine Abravanel-Jolly, Professeure de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Le droit des assurances, précurseur de l’article 1170 du Code civil ;
  • Véronique Nicolas, Professeure de droit privé à l’Université de Nantes, L’article 1170 du Code civil évincé en cas de clauses « pertes d’exploitation » dans un contrat d’assurance ?

Deux nouveaux auteurs rejoignent également l’équipe du BJDA. Nous sommes ravis d’accueillir :

  • Nicolas Leblond, Professeur de droit privé à l’Université polytechnique Hauts de France, Doyen de la Faculté de droit, avec un premier commentaire de l’arrêt de la Première chambre civile du 12 juin 2024 relatif à un contrat d’assurance vie souscrit par un majeur en curatelle ;
  • Carolin Khan, qui a soutenu sa thèse en 2023 et qui vient d’être recrutée comme Maître de conférences de droit privé à l’Université Paris Nanterre. Elle nous présente le résultat de ses recherches dans l’article « Recherche de la causalité et incertitudes scientifiques en droit de la responsabilité civile, étude de droit comparé : droit français – common law».

Et comme toujours, retrouvez les analyses des principales décisions, rendues en Droit des assurances entre début juin et fin juillet 2024, par notre équipe d’auteurs. Pour ce numéro, les commentaires sont signés par Philippe Casson, Marie Eliphe, Sophie Le Carvennec, Delphine Loyer, Florian Michel, Louis Perdrix, Hobynavalona Ramparany, Vincent Robert, Pierre Rousselot, Anne Trescases, Roland-Gervais Tsomevou.

Pour rappel, BJDA est accessible :

Belle rentrée et bonne lecture à tous !

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Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/

NOS MANUELS

Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 4e édition, 2022, de son manuel :

Sabine Abravanel-Jolly Maître conférence Droit des Assurances - Avocate Droit des assurances

 

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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :

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L’ARGUS de l’Assurance

Les autres publications des auteurs du BJDA

S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle). 

A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).