Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
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EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs
Au sommaire de ce numéro n° 99 (mai / juin 2025) :
- Deux articles / chroniques:
- « Chronique annuelle d’assurance automobile » (janv.- déc. 2024), par Amandine Cayol, Maître de conférences, habilitée à diriger des recherches à l’Université de Caen-Normandie ;
- « L’action de groupe et les assureurs », par Cécile Chabas-Laquièze, Maître de conférences de droit privé au CNAM.
- L’analyse des principales décisions rendues en Droit des assurances entre fin mars et fin mai 2025 par notre équipe d’auteurs :
Dominique Asquinazi-Bailleux, Axelle Astegiano-La Rizza, Nicolas Bargue, Caroline Cerveau-Colliard, Marie Eliphe, Jean-Baptiste Fawi, Fabrice Gréau, Lionel Lefebvre, Delphine Loyer, Florian Michel, Louis Perdrix, Pierre Rousselot, Roland-Gervais Tsomevou, et Anne Trescases.
- Par ailleurs, deux nouveaux auteurs rejoignent l’équipe du BJDA :
- Timothy James, bientôt MCF à l’Université Paris Cité, auteur d’une thèse sur « Le Droit de la responsabilité civile face à l’intelligence artificielle. L’influence de la réglementation de l’IA sur la réparation du dommage », dirigée par le Professeur Luc Grynbaum, soutenue à l’Université Paris Cité, le 29 nov. 2024.
- Me Emilie Verne, avocat au Barreau de Marseille, Cabinet ATORI
Pour rappel, BJDA est accessible :
- sur la plateforme LEXIS 360
- et, pour le numéro en cours, sur son propre site : https://bjda.fr
Bonne lecture à tous !
Les œuvres placées sur le site du BJDA sont sous Licence Creative Commons.
Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOS MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 4e édition, 2022, de son manuel :
Acheter le manuel chez ELLIPSES
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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).