Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
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EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs
En tant que membres du bureau Forum du Droit des Assurances, Sabine Abravanel-Jolly, Professeure de droit privé à Lyon 3, Axelle Astegiano-La Rizza, Maître de conférences en droit privé – HDR à Lyon 3, Pierre-Grégoire Marly, Professeur de droit privé à l’Université du Mans et Antoine Touzain, Professeur de droit privé à l’Université Rouen-Normandie, ont le plaisir de publier les Actes du colloque « Risques émergents et Assurance » qui s’est tenu à l’Université Lyon 3 en partenariat avec l’Equipe de Recherche Louis Josserand (ERLJ) le 28 juin 2024.
Parmi les interventions publiées de cette journée du 28 juin :
Pôle environnement :
- Antoine Touzain, Professeur à l’Université Rouen Normandie, Co-directeur du Master 2 Droit de la responsabilité et des assurances de dommages : « L’efficacité de la responsabilité civile en matière de réparation du préjudice écologique»
- Sarah Bros, Agrégée des Facultés de Droit, Professeur à l’Université Paris-Dauphine PSL, Directrice de l’Institut des Assurances de Paris-Dauphine et de l’Executive MBA CHEA : « La responsabilité des entreprises dans le réchauffement climatique»
- Muriel Limbergère, Directrice d’Assurpol : « Les réponses du marché de l’assurance en matière de de risque environnemental»
Pôle Risques technologiques :
- Margaux Redon, Maître de conférences en droit privé, Université de La rochelle, Co-directrice du Master Droit du numérique (Tiers de confiance et sécurité numérique) : « L’intelligence artificielle et le risque assurantiel : un cadre juridique en construction»
- Céline Béguin, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Ecole de droit de la Sorbonne, Directrice adjointe du Master 2 Droit des assurances, IAP : «La protection contre le risque cyber »
Pôle Solutions alternatives de couverture :
- Pierre-Grégoire Marly, Professeur à l’Université du Mans, Directeur du Master de droit des assurances et Arnaud Sorel, General Counsel, Descartes Insurance : « Assurance paramétrique : Etat des lieux»
- Guillaume Gorge, Actuaire agrégé, Consultant, Chargé de cours au CNAM : « Transferts alternatifs de risque comme solutions aux risques émergents : est-ce une question bien posée ? »
Propos conclusifs :
- Jonas Knetsch, Professeur à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1) et Directeur de l’Institut des Assurances de Paris (IAP Paris-Sorbonne)
Au sommaire également de ce numéro, deux articles nous sont proposés par Jean-Michel do Carmo Silva et Caroline Kahn.
Et comme toujours, retrouvez les analyses des principales décisions, rendues en Droit des assurances entre mi-juillet et fin septembre 2024, par notre équipe d’auteurs. Les commentaires sont signés par Sabine Abravanel-Jolly, Axelle Astegiano-La Rizza, Paul Grosser, Sophie Le Carvennec, Nicolas Lebond, Florian Michel, Ariane Pravaz et Anne Trescases.
Enfin, nous sommes ravis d’accueillir un nouvel auteur dans l’équipe du BJDA : Nicolas Bargue, Maître de conférences en droit privé à l’École de droit de la Sorbonne (Paris I), avec une note sur l’arrêt de la Troisième chambre civile du 19 septembre 2024, relative à la garantie décennale et la preuve de la réception tacite de l’ouvrage.
Pour rappel, BJDA est accessible :
- sur la plateforme LEXIS 360
- et sur son propre site : https://bjda.fr
Belle rentrée et bonne lecture à tous !
Les œuvres placées sur le site du BJDA sont sous Licence Creative Commons.
Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOS MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 4e édition, 2022, de son manuel :
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Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de la 7ème édition de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).