Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs,
Le n° 69 (mai/juin 2020) du BJDA est en ligne !
Comme à l’accoutumée, vous retrouverez les actualités jurisprudentielle et légale commentées par notre équipe d’auteurs universitaires et praticiens. Et, nous vous informons que cette équipe s’agrandit encore : nous sommes particulièrement heureuses d’y accueillir le Professeur Louis Perdrix et Madame Marie-Hélène Malleville.
L’équipe du BJDA a réalisé ce numéro post-confinement avec beaucoup moins de décisions de la Cour de cassation que d’habitude. C’est donc l’occasion de revenir sur les arrêts marquant de la période 2019/1er trimestre 2020 à travers différentes chroniques : sur la fausse déclaration des risques, la prescription biennale, l’assurance automobile, les dommages corporels ou encore les décisions de l’ACPR.
Dans ce nouveau numéro, le Covid vu de l’étranger est aussi traité avec une publication en langue espagnole de notre collègue Abel B. Veiga Copo, Professeur à l’Université pontificale Comillas de Madrid, qui s’interroge sur l’imprévisibilité de la pandémie de Covid-19.
Enfin, nous ne pouvions terminer cet édito sans un clin d’œil à l’une de nos auteures, Me Juliette Mel (rubrique Assurance construction), qui vient de publier le premier Tome d’une bande dessinée intitulée « Alice au pays du droit ». Avec Alice, Me Mel vous propose de plonger dans le quotidien des avocats et de leurs cabinets, des tribunaux et de leurs salles d’audience, et de partager leurs activités ! BJDA est particulièrement sensible à tous les supports renouvelés et aux belles initiatives comme celle-ci ! Alors n’hésitez pas à consulter la page suivante pour découvrir ce premier Tome « Alice prête serment » : https://www.enrickb-editions.com/alice-au-pays-du-droit
Les œuvres placées sur le site du BJDA sont sous Licence Creative Commons.
Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOUVEAUX MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 3e édition, 2020, de son manuel :
Acheter le manuel chez ELLIPSES
—
Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).