Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
CONTACT
- Pour nous contacter
Envoyez un courriel à :
contact@bjda.fr
EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs,
Le n° 73 (janvier/février 2021) du BJDA est en ligne.
Vous y retrouverez deux articles de fond, l’un sur « Les conséquences du Brexit en matière d’assurance : le point de vue français » par le professeur Pierre-Grégoire MARLY, l’autre sur « L’obligation d’information et de conseil du club sportif » par Rodolphe BIGOT.
Vous pourrez y lire également les commentaires des décisions majeures rendues entre fin novembre 2020 et début janvier 2021. Pêle-mêle, sont notamment abordées des questions sur les modes de preuve, la prescription, l’exception de subrogation, la validité de clauses d’exclusion selon le droit commun du contrat d’assurance et de l’assurance construction, l’assurance-incendie, l’évaluation du préjudice en assurance automobile, le DIP des assurances, ou encore la rémunération du courtier en assurance.
Comme toujours, l’intégralité du numéro en cours est consultable en Open Access, seuls les PDF et les archives étant payants. Les articles qui vous intéressent sont téléchargeables en illimité avec un abonnement annuel, ou bien à l’unité. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur l’onglet Abonnement : Open Access / Abonnement
Vous pouvez aussi retrouver toutes les contributions du BJDA et d’Actuassurance sur la plateforme LEXIS 360.
Bonne lecture à toutes et à tous !
Les œuvres placées sur le site du BJDA sont sous Licence Creative Commons.
Bulletin Juridique Des Assurances de BJDA / Actuassurance est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International. Fondé(e) sur une œuvre à https://bjda.fr/
NOUVEAUX MANUELS
Sabine Abravanel-Jolly
vous informe de la parution de la 3e édition, 2020, de son manuel :
Acheter le manuel chez ELLIPSES
—
Axelle Astegiano-La Rizza
vous informe de la parution de son manuel :
Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).