L’équipe BJDA
Équipe scientifique
Directeur scientifique :
Pierre-Grégoire Marly
Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans, Président du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Professeure de Droit Privé à l'Université Lyon 3
codir. du Master Droit et Gestion des Risques Emergents (Lyon 3)
Vice-présidente du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Avocate au barreau de Lyon (Droit des Assurances)
Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences - HDR Lyon 3, ancienne Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon et Trésorière du Forum du Droit des Assurances (Le FDA)
Les auteurs universitaires :
Dominique Asquinazi-Bayeux
Professeur émérite université Lyon 3
Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »
Nicolas BARGUE
Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne (Paris 1)
Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans
Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux
Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne
Stéphane BRENA
Maître de conférences HDR Droit privé Université de Montpellier
Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace
Gatien CASU
Maître de conférences en droit privé,
Université Lyon 3e
Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen
Cécile CHABAS-LAQUIEZE
Maître de conférences, de droit Privé et et sciences criminelles
Mèdjèlani FAWI
Docteur en Droit Université Paris-Est Créteil
Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine
Fabrice GREAU
Professeur à L'université Paris-Est Créteil
Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon
Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM
Marie Eliphe
Maître de Conférences, Université Paris Panthéon-Assas
Paul GROSSER
Professeur de droit privé,
Université Paris-Est Créteil
Stéphanie HOURDEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université La Rochelle-Poitiers
Timothy JAMES
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Cité
Caroline KAHN
Maître de conférences en droit privé,
Université Paris Nanterre
Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1
Marie-Hélène MALEVILLE
Maître de conférences en droit privé, HDR,
Université de Rouen.
Louis PERDRIX
Professeur en droit privé, Université Lyon 2
Hobinavalona RAMPARANY
Maître de conférences en droit privé,
Université de Poitiers
Margaux REDON
Maître de conférences en droit privé,
Université de La Rochelle
Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans
Anne SCATTOLIN
Maître de conférences en droit privé,
Pôle universitaire de Niort
Laurent SIGUOIRT
Maître de conférences en droit privé,
Université Polytechnique Hauts de France
Antoine TOUZAIN
Professeur en droit privé,
Université de Rouen
Anne TRESCASES
Maître de conférence en droit privé,
Université Nice Côte d'Azur
Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez
Les auteurs praticiens :
François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction
Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3
Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon
Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1
Dimitri COUDREAU
Avocat Associé,
FOCAL Avocats
Arnaud FAVOREL
Chargé de Clientèle Cabinet Verspieren
Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris
Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid
Stéphanie HORESNYI-PERREL
Avocate, Cabinet LEXCASE
Anne-Sophie LE CARVENNEC
Avocate, barreau de Tours
Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid
Caroline LORTON
Avocat
Delphine LOYER
Avocat Associé, Cabinet LEXCASE
Juliette MEL
Avocat Associé, Cabinet ROME Associés
Florian MICHEL
Avocat en droit des assurances
Bertrand NERAUDAU
Avocat au Barreau de Paris
Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel
Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia
Pierre ROUSSELOT
Directeur adjoint Indemnisation. Bessé Industries
Emilie VERNE
Avocat au barreau de Marseille
Timothy James
Maitre de Conférence en Droit privé à l’Université Paris Cité, Institut Droit et Santé
► Fonctions universitaires :
Maître de conférence en Droit privé et sciences criminelles, Université Paris Cité, Institut Droit et Santé (UMR_S 1145, Inserm)
Coordinateur du Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie (JDSAM)
►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
- CM Droit pénal générale
- CM Droit pénal spécial
- CM Droit de la responsabilité civile et IA
- TD Droit de la responsabilité civile
- TD Droit de la famille
- TD Droit de la santé
- TD Introduction générale au droit
- TD Droit de la personne humaine
- MasterClass Intelligence artificielle et Droit de la santé
►Publications (Extraits) et communications :
Thèse : Le Droit de la responsabilité civile face à l’intelligence artificielle. L’influence de la réglementation de l’IA sur la réparation du dommage, Université Paris Cité, 29 nov. 2024, dirigée par le Professeur Luc Grynbaum.
Co-responsable avec Mme Laura Chevreau, docteure en Droit, du Panorama trimestriel de jurisprudence Lexbase sur l’indemnisation des victimes d’accidents médicaux :
« Indemnisation des victimes d’accidents médicaux – Panorama des dernières décisions d’octobre à décembre 2024 », Lexbase CRI, n°2, 2025, n° N1744B3Y, 14 pages.
« Indemnisation des victimes d’accidents médicaux – Panorama des dernières décisions juillet à septembre 2024 », Lexbase dr. priv., n°1001, nov. 2024, n°N0845B3P, 14 pages. (Seul auteur pour ce numéro)
« Indemnisation des victimes d’accidents médicaux – Panorama des dernières décisions avril à juin 2024 », Lexbase dr. priv., n°993, juill. 2024, n°N0078B3B, 19 pages.
- Notes et commentaires d’arrêt :
« Précisions sur la nature juridique du remboursement aux tiers payeurs de ses débours », Lexbase CRI, n° 4, 2025, n° N2133B3E.
« Ceci est bien une publicité en faveur du tabac : retour sur la condamnation de Philip Morris », RDS, n° 125, mai 2025, p. 389.
« Du nouveau dans la coexistence de la responsabilité médicale et de la solidarité : le revirement de la Cour de cassation », Lexbase dr. priv., n°989, juin 2024, n°N9461BZG.
« Le passé connu dans l’assurance responsabilité civile médicale », JDSAM, n°31, janv. 2022, pp. 134-137.
« Le conseil en santé et la responsabilité du fait des produits défectueux », RLDI, n°187, déc. 2021, pp. 20-24.
« Première approche de la future réglementation des dispositifs médicaux d’intelligence artificielle », JDSAM, n°29, juill. 2021, pp. 102-107.
« La personne à mobilité réduite se déplaçant dans un fauteuil roulant motorisé n’est pas une victime conductrice », Gaz. Pal., 6 juill. 2021, pp. 18-20.
« Les prothèses PIP devant le Conseil d’État : l’honneur de l’Administration est sauf ! », JDSAM, n°28, avr. 2021, pp. 100-104.
« Vers la création d’un régime spécial de responsabilité du fait de l’intelligence artificielle », JDSAM, n°27, déc. 2020, pp. 62-65.
- Articles :
« Quelques éléments de réflexion sur l’impact du règlement européen sur l’IA sur le secteur des dispositifs médicaux au Brésil », Revista de Direito Sanitário, vol. 25, n° 1, juin 2025.
« De la violence comme moyen de cohésion familiale à la violence comme cause de désagrégation familiale », in La place du professionnel de santé face aux violences intrafamiliales, L. Chevreau et T. James (dir.), JDSAM, n°30 hors-série, nov. 2021, pp. 13-20.
- Coordination d’œuvres collectives :
Morlet-Haïdara, S. Hocquet-Berg et T. James (dir.), Le risque médical entre solidarité et assurance. 20 ans après la loi About, RCA, avril 2023.
Chevreau et T. James (dir.), La place du professionnel de santé face aux violences intrafamiliales, JDSAM, n°30 hors-série, nov. 2021, 141 pages.
- Interventions à des manifestions :
« L’influence du règlement européen sur l’IA sur le secteur des dispositifs médicaux au Brésil », séminaire organisé par le CEPEDISA, São Paulo, 7 nov. 2024.
« Anticiper et adapter la responsabilité civile aux évolutions de l’Intelligence artificielle en Santé », in Assises Juridiques de la santé et des biotechnologies, organisées par Lexposia, Le Bristol – Paris, 22 juin 2023.
- Co-organisation de manifestations :
« Le risque médical entre solidarité et assurance. 20 ans après la loi About », portée par l’IDS, 12 janv. 2023, avec Mme Lydia Morlet-Haïdara et Mme la Professeure Sophie Hocquet-Berg.
« La place du professionnel de santé face aux violences sur mineur commises dans le cercle intrafamilial », portée par l’IDS et l’EHESP, 1er juill. 2021, avec Mme Laura Chevreau.
3/ « La place du professionnel de santé face aux violences conjugales : état des lieux et perspectives », portée par l’EHESP, 4 mars 2021.