L’équipe BJDA

Équipe scientifique
Directeur scientifique :

Pierre-Grégoire Marly

Professeur agrégé des Facultés de droit, Directeur adjoint de l’Institut des Assurances de Paris-Sorbonne et Directeur du Master de Droit des assurances à la Faculté du Mans.

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3,
Ancienne directrice de l’Institut des Assurances de Lyon.

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3,
Ancienne directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon.

Les auteurs universitaires :

Maud ASSELAIN
Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux,
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB),
Directrice du Master 2 "Droit et pratique de l’assurance".

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans.

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli,
Coresponsable du Master Procès et contentieux.

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles,
Université de Picardie Jules Verne

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace.

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie,
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen.

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine.

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon.

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM.

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1.

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans.

Vivien ZALEWSKI-SICARD
Maître de conférences HDR Droit privé,
Université de Toulouse 1, IUT Rodez.

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Caroline CERVEAU-COLLIARD
Avocat au Barreau de Lyon

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Clémentine HORAIST
Avocate au Barreau de Paris
Cabinet Orid

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Caroline LORTON
Avocat

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

Maud ASSELAIN

Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux
Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)
Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

► Fonctions universitaires :

Maître de conférences en droit privé, Université de Bordeaux

Directrice de l’Institut des Assurances de Bordeaux (IAB)

Directrice du Master II « Droit et pratique de l’assurance »

►Principaux enseignements :

– Théorie générale du contrat d’assurance (Master II « Droit et pratique de l’assurance »)

– Responsabilité des constructeurs (Master II « Droit et pratique de l’assurance »)

– Assurances construction (Master II « Droit de l’urbanisme, de la construction et de l’immobilier »)

– Assurances et garanties (Master II « Droit du financement et du recouvrement »)

– Droit commun de l’assurance (Licence professionnelle « Métiers de l’assurance »)

►Publications (Extraits) et communications :

 OUVRAGES

  • Traité du contrat d’assurance terrestre (ss dir. H. Groutel), LexisNexis, 2008
  • Manuel de Droit des assurances, RB éditions, 2013

ENCYCLOPÉDIES

  • JurisClasseur Responsabilité civile et Assurances :

            – Fasc. 510-10 : ASSURANCES DE DOMMAGES. – Règles générales. – Objet du contrat : risques et valeurs garantis

            – Fasc. 510-20 : ASSURANCES TERRESTRES. – Assurances de dommages. – Règles générales. Indemnité d’assurance

  • e-fascicules, éd. LexisNexis :

            – Contrat d’assurance 

            – Assurances de dommages

  • Compliance assurance, éd. LexisNexis

            – Déclaration et règlement du sinistre

            – Détermination et exclusions de garantie

            – Paiement de la prime d’assurance

ARTICLES ET COMMENTAIRES (récents)

  • Articles publiés dans la revue Juris-Classeur Périodique(la Semaine juridique, éd. E) :

             – « Chronique annuelle de Droit des assurances 2018 », JCPE sept. 2018

             – « Chronique annuelle de Droit des assurances 2019 », à paraître au JCPE

  • Articles et commentairespubliés à la Revue générale de Droit des assurances(RGDA) :

2018

            – « Un dommage évolutif peut-il être soudain ? » : RGDAjanv. 2018, p. 28

            – « Étendue de l’assurance de groupe employeur » : RGDAjanv. 2018, p. 47.

            – « La garantie de biens appartenant à autrui et l’assurance pour compte implicite » :RGDAmars 2018, p. 146.

            – « Preuve de l’envoi de la mise en demeure et modalités de l’authentification postale » : RGDAmars 2018, p. 149.

            – « Preuve du paiement de l’indemnité subordonnant la recevabilité du recours subrogatoire de l’assureur » : RGDA avr. 2018, p. 18.

            – « Opposabilité aux tiers de la transaction conclue avec la victime » :RGDAavr. 2018, p. 41.

            – « Interprétation des clauses de la police : le doute profite à l’assuré-consommateur ! » : RGDAmai 2018, p. 242.

            – « Petit guide d’interrogation du candidat à l’assurance à l’usage des assureurs » : RGDAmai 2018, p. 245.

            – « L’obligation « allégée » d’information sur la prescription (ou le traitement de faveur réservé aux institutions de prévoyance) » : RGDAjuin 2018, p. 303.

            – « Conditions de validité et de mise en œuvre des exclusions de garantie » :RGDAjuin 2018, p. 315.

            – « L’articulation des garanties vol et accident du véhicule » : RGDAjuill. 2018, p. 359.

            – « Caractérisation de la tentative d’escroquerie à l’assurance » :RGDAjuill. 2018, p. 361.

            – « Preuve du sinistre : l’assuré doit convaincre les juges du fond ! » :RGDAsept. 2018, p. 428.

            – « Sanctions de la déclaration frauduleuse d’un sinistre fictif » :RGDAoct. 2018, p. 28.

            -« Opposabilité des conditions générales non signées » : RGDAoct. 2018, p. 32.

 

  • Articlespubliés dans la revue L’Essentiel du Droit des assurances(LEDA):

2018

            – « Modalités de l’information précontractuelle de l’adhérent » : LEDAjanv. 2018.

            – « Faculté de résiliation à l’échéance annuelle : la Cour de cassation s’entête ! » : LEDAjanv. 2018.

            – « Devoir de conseil du banquier informé de la survenance du sinistre » :LEDAfévr. 2018.

            – « Preuve de la mise en demeure de payer les primes » : LEDAmars 2018.

            – « Les créanciers de l’obligation précontractuelle de conseil du courtier » :LEDAmars 2018.

            – « Obligation de conseil et durée des garanties » : LEDAavr. 2018.

            – « Modalités d’information de l’emprunteur consommateur sur les garanties d’assurance » : LEDAjuin 2018.

            – « Point de départ du délai de prescription de l’action en paiement de la rente invalidité » : LEDAjuill. 2018.

            – « Conditions de la résiliation pour non-paiement de la prime » :LEDAsept. 2018.

            – « Devoir d’information du banquier sur le caractère abusif du refus de garantie opposé par l’assureur » : LEDAoct. 2018.

            – « Sanction de la déclaration frauduleuse du sinistre » : LEDAnov. 2018.

            – « La modification de la police collective peut-elle être jugée abusive ? » :LEDAdéc. 2018.

2019

            – « Responsabilité du souscripteur d’une “assurance revente” » : LEDAjanv. 2019.

            – « De l’intérêt, pour les compagnies, de rédiger clairement leurs polices » :LEDAfévr. 2019.

            – « Appréciation de la correspondance de l’état de l’assuré à la définition contractuelle de l’incapacité garantie » : LEDAavr. 2019.

            – « Conditions d’opposabilité des modifications de la police de groupe » :LEDAmai 2019.

            – « Preuve de l’exécution du devoir de conseil du banquier » : LEDAmai 2019.

            – « Conditions d’exercice de la faculté de rachat » : LEDAjuin 2019.

            – « Fausse déclaration du risque : cocher, c’est répondre ! » : LEDAjuill. 2019.