L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Rodolphe BIGOT
Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles
Université de Picardie Jules Verne

Céline BÉGUIN
Maître de conférences à la faculté de droit, Université du Mans

Sonia BEN HADJ YAHIA
Maître de conférences, HDR, Université de Corse Pasquale Paoli
Coresponsable du Master Procès et contentieux

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Amandine CAYOL
Maître de conférences, Université Caen Normandie
Codirectrice du Master II Assurances et personnes, Caen

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, Grenoble EM

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Agnès PIMBERT
Maître de conférences HDR en droit privé
Université de Poitiers

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

François-Xavier AJACCIO
Consultant en assurances-construction

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Céline BÉGUIN-FAYNEL

Maître de Conférences en Droit Privé, à LE MANS UNIVERSITÉ (Université du Maine)
Co-directrice des Masters I et II Droit des Assurances,
Responsable du Certificat Informatique et Internet, niveau 2, spécialité Métiers du droit (C2i2®),
Membre élue de la Commission Consultative d’Établissement (C.C.E.),
Membre de la Commission pédagogique des formations de Droit.

► Fonctions universitaires :

Depuis               Maître de Conférences en Droit Privé, à LE MANS UNIVERSITÉ
2012-2013 :       (Université du Maine)

Depuis               Co-directrice des Masters I et II Droit des Assurances,
2013-2014 :       Directeur : professeur Pierre-Grégoire MARLY.

Responsable du Certificat Informatique et Internet, niveau 2, spécialité Métiers du droit (C2i2®), Création en 2013/2014 à destination des étudiants des Masters II des filières juridiques,
Membre élue de la Commission Consultative d’Établissement (C.C.E.),
Membre de la Commission pédagogique des formations de Droit

Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

Depuis 2012-2013 :   Cours de droit civil :

Droit des contrats, 2ème année de Licence de droit, Centre de Laval.
Droit des personnes, 1ère année de Licence de droit (2012-2013) et à l’Institut d’études judiciaires (I.E.J.) (2012-2013 à 2015-2016)
– Gestion de patrimoine (régimes matrimoniaux, successions et libéralités, personnes sous protection juridique) en Master II Droit des Assurances.

Cours de droit des assurances : 

Assurances de l’entreprise et Assurance du crédit, Master II Droit des Assurances.
Introduction au droit des assurances, Licence professionnelle Droit des entreprises
– Assurance de dommages, Master II Droit des Assurances (dès 2015-2016) et en Licence professionnelle Assurance, Banque, Finance (2012-2013 et 2013-2014).
– Assurance de personnes, Master II Droit des Assurances (2012-2013).
– Droit des assurances, Master I Économie, Assurance, Analyse financière (2012-2013).

Cours de droit du numérique :

Informatique juridique professionnalisante, en Master II, conférences sur les thèmes : « données personnelles », « contrat et numérique », « preuve à l’ère numérique », « secteur public et numérique » (dès 2013-2014)
– Droit des données personnelles, première année de Licence de Droit (depuis 2015-2016)
– Droit du numérique, troisième année de Licence Informatique (depuis 2017-2018)

           Formations

Droit des régimes matrimoniaux (7h30), Diplôme Universitaire Gestion patrimoniale (dès 2013-2014)
– Gestion de patrimoine et analyse patrimoniale (12h), Diplôme Universitaire Gestion patrimoniale (dès 2013-2014)
– Droit approfondi du contrat d’assurance sur la vie (12h), Diplôme Universitaire Gestion patrimoniale (dès 2013-2014)
– Actualité de l’assurance sur la vie (6h), École Nationale de la Magistrature (dès 2016).
Principes du droit des assurances (6h), Certificat National de compétence Mandataire judiciaire à la protection des majeurs, Université Panthéon-Assas (Paris II) (dès 2013).

► Publications (Extraits) et communications :

I – Monographie

  • Les contrats d’assurance sur la vie et le droit patrimonial de la famille, Defrénois, coll. Doctorat & Notariat, Defrénois éd., préf. Y. LEQUETTE, à paraître.

II – Contributions à des ouvrages collectifs

  • Article « Les données personnelles du mort » in Le droit des données personnelles, E. NETTER, V. NDIOR, J.-F. PUYRAIMOND, S. VERGNOLLE (Dir.), à paraître en 2017.
  • Article « L’assurance sur la vie : histoire du dialogue entre prévoyance publique et privée » in Mélanges en l’honneur de Jean Barbey, Presses Universitaires de Rennes, à paraître en 2018.
  • Article « Héritage numérique & cadavre(s). Pour un testament des dernières volontés numériques » in Traité des nouveaux droits de la Mort
    Tome II : La mort, incarnation(s) cadavérique(s), chapitre V. section 03, Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Magali BOUTEILLE-BRIGANT & Jean-François BOUDET (Dir.), nov. 2014, Editions L’Epitoge Lextenso p. 67-82.

III – Communications

  • « Le divorce sans juge, propos introductifs », colloque du 19 janvier 2018 :
    « Les risques juridiques du divorce sans juge», Université du Maine, organisatrice en charge de la direction scientifique.
  • « Le renforcement du financement des associations par les libéralités », colloque transdisciplinaire du 4 novembre 2015: « Loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire : regards croisés », Université du Maine, organisatrice en charge de la Co-direction scientifique avec M. le professeur Pierre-Grégoire MARLY et M. Éric BIDET, Maître de conférences en sciences de gestion. Captation vidéo accessible à l’adresse : http://ecodroit.univ-lemans.fr/Interventions-filmees,845.html

IV – Articles et chronique de jurisprudence

  • Revue L’Essentiel Droit des assurances, Lextenso
    Sommaires mensuels de jurisprudence et d’actualité législative depuis 2012
  • Article « Assurance sur la vie et trouble mental », Revue générale de droit des assurances (R.G.D.A.), p. 420-5.
  • Article « La production d’un certificat médical dans un contentieux social », Jurisprudence Sociale Lamy 30 janvier 2007, n° 204, p. 4-8.
  • Articles in Santé au travail et nouvelles technologies, Rapport de l’Atelier droit du travail et nouvelles technologies Barreau de Paris – Association pour le développement de l’informatique juridique
    Base de données Lexbase 2006

– « Les effets de la suspension du contrat de travail du salarié absent pour maladie », base de données Lexbase n°N2733A94, 7 pages
– « L’utilisation en justice d’un certificat médical faisant état d’une pathologie liée à l’emploi des TIC (Technologies de l’Information et de la Communication) », base de données Lexbase n°N3129A9R, 4 pages
– « Le traitement par l’entreprise de la rupture du contrat de travail pour absence du salarié malade à la suite de l’utilisation intensive des TIC (Technologies de l’Information et de la Communication) », base de données Lexbase n°N2896A97, 8 pages

  • Article « La licéité de la preuve en droit du travail : l’employeur peut-il produire en justice les éléments recueillis grâce à la cybersurveillance ? », Petites affiches 9 juin 2004, n° 115, p. 3-15.
  • Articles in Risques NTIC et cybersurveillance
    Revue Les Cahiers du DRH, n° spéciaux, suppléments aux n° 89 et n° 90, 10 et 24 octobre 2003

– « Quand l’employeur paye la note ! Responsabilité civile de l’employeur du fait des agissements dommageables de ses salariés sur Internet », n° 89, p. 63-71
– « Internet, lieu de commission de l’infraction pénale et juridiction compétente », n°  89, p. 81-83
– « Responsable et… coupable ? L’engagement de la responsabilité pénale de l’employeur du fait des agissements sur Internet de ses salariés », n° 89, p. 85-88
– « La problématique juridique de la preuve », n° 90, p. 21-37