Comment bien citer BJDA
- Articles et chroniques :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro de la revue.
EX : S. Abravanel-Jolly, La faute intentionnelle…, bjda.fr 2017, n° 55
- Commentaires et observations :
Référence de l’arrêt + n° de pourvoi, bjda.fr + année + numéro de la revue, note initiale + nom de l’auteur.
EX : Cass. 2e civ., 26 oct. 2017, n° 16-23696, Admission de la faute dolosive exclusive de risque mais une définition à revoir, www.bjda.fr 2018, n° 54, note S. Abravanel-Jolly.
- Dossiers :
Initiale et Nom de l’auteur, titre de l’article, bjda.fr + année + numéro du Dossier et la page
EX : A. Astegiano-La Rizza, Le droit de résiliation annuelle en assurance groupe emprunteur, bjda.fr 2018, Dossier n° 3, p. 3.
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EDITO
Chères Lectrices, Chers Lecteurs
Axelle Astegiano-La Rizza, Maître de conférences – HDR et Sabine Abravanel-Jolly, désormais Professeure des Universités (à compter du 1er sept.), sont heureuses de vous présenter le très riche sommaire du n° 93 du BJDA / LexisNexis (mai/juin 2024).
Nous avons le plaisir de publier les actes du Colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation, Grand’chambre, le 22 mars 2024 sur le thème : « Le passé de l’assuré : de l’inconnu au connu » :
- Pierre-Grégoire Marly, professeur de droit privé à l’Université du Mans, Le risque, entre objectivité et subjectivité ;
- Fabrice Leduc, Professeur de droit privé à l’Université de Tours, La garantie du passé inconnu ;
- Louis Perdrix, Professeur de droit privé à l’Université Paris-Est Créteil (UPEC), Le passé connu en assurance de responsabilité civile
- Philippe Brun, Avocat général à la troisième chambre civile de la Cour de cassation, La connaissance du fait dommageable dans l’assurance de responsabilité civile
- Savinien Grignon-Dumoulin, Avocat général à la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, La connaissance du fait dommageable dans l’assurance de responsabilité civile : en pratique ;
- Philippe Pierre, Professeur de droit privé à l’université de Rennes, Directeur de l’axe Responsabilité/Sécurité de l’IODE (UMR CNRS 6262), Le passé de l’assuré : de l’inconnu au connu ;
- Annick Isola, conseillère à la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, La garantie du passé de l’assuré en assurance de personnes, exemples jurisprudentiels :
- Laurent Leveneur, Professeur à l’Université Paris Panthéon-Assas, Propos conclusifs
Au sommaire également, 2 autres articles d’actualité :
- « Qualification de catastrophes naturelles d’un phénomène de retrait-gonflement des argiles : une méthodologie rappelées, des critères précisés », par Pierrick Maimone, Doctorant et ATER en droit privé à l’Université Lyon 3 ;
- « La révision de la Directive Responsabilité Civile du fait des Produits défectueux 85/374/CEE du 25 juill. 1985 : Aperçus en l’état du résultat du vote du Parlement Européen du 12 mars 2024 », par Pierre Rousselot (Bessé-Indemnsiaions)
Et comme toujours, retrouvez les analyses des principales décisions, rendues en Droit des assurances entre mars et mai 2024, par notre équipe d’auteurs. Parmi eux, nous souhaitons la bienvenue à Ariane Pravaz, Docteure en droit de l’Université Jean Moulin – Lyon 3, qui publie son premier commentaire dans la rubrique Assurance de responsabilité civile.
Pour rappel, BJDA est accessible :
- sur la plateforme LEXIS 360
- et sur son propre site : https://bjda.fr
Bonne lecture à tous !
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Les autres publications des auteurs du BJDA
S. Abravanel-Jolly
Manuel de droit des assurances, Ellipses, 3e éd. 2020.– JurisClasseur Responsabilité civile et Assurance, Fasc. 280-10 et 280-20, Droit à indemnisation et Procédure d’offre en assurance automobile, – Lamy Associations, Assurance des associations. – Code des assurances LexisNexis : Commentaires des articles L. 111-1 à L. 111-8 (dispositions générales communes aux assurances de dommages et de personnes) ; des articles L. 122-1- à L. 122-9 (assurances incendie) ; des articles L. 125-1 à L. 125-6 (catastrophes naturelles) ; des articles L. 128-1 à L. 128-4 (risques technologiques) ; de l’article L. 133-1 (assurance contre les risques d’invalidité ou de décès) ; des articles L. 211-1 à L. 211-27 (assurance automobile) ; de l’article L. 212-1 (bureau central de tarification) ; des articles L. 215-1 à L. 215-4 (assurance habitation) ; Annexe 1 (Accidents de la circulation) ; Annexe 4 (Convention AERAS) ; de l’article R. 114-1 (compétence juridictionnelle).
A. Astegiano-La Rizza
– Code des assurances Litec 2017 : Commentaires des articles L. 112-1 à L. 112-8 (conclusion du contrat d’assurance, preuve, forme et transmission des polices, obligations de l’assureur et de l’assuré); de l’article. L. 113-6 (Redressement judiciaire de l’assuré); des articles L. 113-12 à L. 113-16 (Tacite reconduction, résiliation du contrat d’assurance); des articles L. 114-1 à L. 114-3 (Prescription biennale). – Lamy Associations, Assurance des associations, à paraître (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly). – Abus et assurances in RGDA 2016, n° 11 (à paraître).