• Mon compte
Bulletin Juridique des Assurances (BJDA)
  • Accueil
  • La Revue
  • Les Dossiers
    • Les Dossiers du BJDA
    • Les Dossiers du FDA
  • Open Access / Abonnement
  • Archives
  • Partenariat / Sponsor
Sélectionner une page

Assurance construction et Marché unique : quel avenir pour le passeport européen ?

01/2019 | Dossier 4

DOSSIER N° 4 Année 2018 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : P.-G. Marly Assurance construction et Marché unique : quel avenir pour le...

Des obligations toujours plus lourdes à la charge de l’assureur Dommages-ouvrage

01/2019 | Dossier 4

DOSSIER N° 4 Année 2018 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-NDCITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE :A. Astegiano-La Rizza, Des obligations toujours plus lourdes à la charge de...

40 ans de dommages de nature décennale : bilan et perspectives – Dossier 4

01/2019 | Dossier 4

DOSSIER N° 4 Année 2018 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : S. Barraud, 40 ans de dommages de nature décennale : bilan et perspectives,...

Ouvrage neuf, travaux sur existants, équipements, EPERS… Le champ d’application de l’assurance obligatoire toujours dans la tourmente

01/2019 | Dossier 4

DOSSIER N° 4 Année 2018 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : R. Porte, Ouvrage neuf, travaux sur existants, équipements, EPERS… Le champ...

1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta. Focus sur l’essentiel du colloque « les 40 ans de la loi Spinetta » organisé en partenariat avec l’Auxiliaire

12/2018 | Dossier 4

DOSSIER N° 4 Année 2018 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND Avant-propos 1978-2018 : le quarantième anniversaire de la loi Spinetta. Focus sur l’essentiel du...
« Entrées précédentes
  • Mentions légales
© Tous droits réservés - PJ VENTURES 2018 - 2025