Rechercher des résultats pour "droit et sport" | Bulletin Juridique des Assurances (BJDA)

Retour sur les arrêts 2019/mars 2020 en assurance automobile

06/2020 | Revue n°69

BJDA N° 69 MAI — JUIN 2020 CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : Retour sur les arrêts 2019 / mars 2020 en assurance automobile, bjda.fr 2020, n° 69, A. Cayol. Retour sur les arrêts 2019 /...

Quelles manifestations sportives ? Quels risques ? Quelles assurances ?

09/2022 | Dossier FDA n°4

DOSSIER DU FDA N° 4 Année 2022 L’assurance des activités sportives Séminaire n° 1 L’assurances des manifestations sportives – 31 mars 2022 CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : R. Vincent,...

L’assureur et le titre ouvrant de plein droit restitution du trop-perçu versé provisionnellement

07/2018 | Revue n°57

BJDA N° 57 MAI — JUIN 2018 Alban Pousset-Bougère Avocat au Barreau de Lyon, Cabinet Cornet-Vincent-Segurel L’assureur et le titre ouvrant de plein droit restitution du trop-perçu versé provisionnellement Cass. 2e civ., 12 avr. 2018, n° 17-14774 Accès réservé Pour...

Le martèlement de la question précise invitant à l’exacte réponse : la Cour de cassation enfonce le clou de la déclaration formelle et provoquée des risques !

08/2020 | Revue n°70

BJDA N° 70 JUILLET — AOUT 2020 CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE : Cass. 2e civ., 25 juin 2020, n° 18-24920, F-D, bjda.fr 2020, n° 70, note R. Bigot CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS...

Retour sur les grands arrêts 2019 / mars 2020 relatifs à la prescription biennale