BJDA N° 78

NOVEMBRE — DECEMBRE 2021

CONTENU SOUMIS AUX DROITS D’AUTEUR : SOUS LICENCE CREATIVE COMMONS BY-NC-ND

CITEZ-NOUS DE LA FAÇON SUIVANTE :

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-11980, F-B , bjda.fr 2021, n° 78, note S. Abravanel-Jolly

Sommaire n°78 - Novembre/décembre 2021

 

ARTICLES

 

R. VINCENT, L’assurabilité des activités sportives

P. ROUSSELOT, Démolition d’un ouvrage dans le cadre d’un contentieux lié au cahier des charges du lotissement – Réalités et perspectives

COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS

 

Contrat d’assurance 

J. MEL, Notion d’activité déclarée à l’assureur construction, Cass. 3e civ., 17 nov. 2021, n° 20-16771, FS-B

S. BEN HADJ YAHIA, Déclaration pré-imprimée, technique contractuelle prohibée en droit des assurances, Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 19-22677, F-D

S. ABRAVANEL-JOLLY, Validité d’exclusions dans un contrat RC produits et après travaux, Cass. com., 20 oct. 2021, n° 19-19626, F-D

S. ABRAVANEL-JOLLY, Nécessaire recherche des caractères très apparents, Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-11980, F-B

 

►Autres arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 19-12660 et 19-12659, F-D : Contrat d’assurance – Société en investissement – Montage financier en vue de réduction d’impôts – Défiscalisation impossible – Assurance responsabilité civile professionnelle – C. assur., art. L. 113-1 – Faute dolosive de l’assuré – Faute distincte de la faute intentionnelle – Perte du caractère aléatoire du contrat d’assurance par un acte délibéré de l'assuré qui ne pouvait ignorer qu'il conduirait à la réalisation inéluctable du sinistre – Recherche omise par les juges du fond

Cass. 3e civ., 10 nov. 2021, n° 19-25436, F-D : Contrat d’assurance – Clause qui place hors du champ de la garantie les dommages résultant d'un manquement aux obligations de faire, de ne pas faire ou de délivrance – Détermination de l’étendue de la garantie – Clause d’exclusion (non) – Indication erronée dans le contrat – C. assur., art. L. 113-1 – Application (non)

Cass. 3e civ., 20 oct. 2021, n° 20-18950, F-D : Note de couverture – Condition résolutoire d’encaissement effectif d’un chèque d’acompte sur les cotisations d’assurance – Preuve de la présentation du chèque et du refus de paiement du banquier tiré – Preuve à la charge de l’assureur – Production d’une attestation de son service comptable portant la mention « Attestons que nous n'avons pas encaissé le chèque » – Preuve recevable (oui) – Faits juridiques – Preuve par tous moyens

Cass. 3e civ., 20 oct. 2021, n° 20-18533, F-D : Attestation d’assurance – Clauses d’exclusions ou de limitations non portées sur l’attestation – C. assur., art. L. 112-6 – Opposabilité à la victime (oui) – Rapports assureur / assuré – C. assur., art. L. 112-3 – Attestation d’assurance ne pouvant prévaloir sur les dispositions contractuelles de la police d’assurance

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 19-19486, F-D : Subrogation – C. civ., art. 1250 (anc. réd.) – Subrogation conventionnelle – Subrogation légale – Condition non remplie – Quittances subrogatives – Absence de recherche par les juges du fond de l’existence d’une subrogation conventionnelle

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 24-14075, F-D : Contrat d’assurance – Garantie vol – Clause excluant l'indemnisation des pertes et frais financiers engagés ou subis par l'assuré à la suite d'un dommage matériel garanti et indemnisé – Clause ne précisant pas si elle visait le vol de l'objet assuré, la grue, ou le vol de toute partie de celle-ci susceptible d'entraîner son immobilisation – C. assur., art. L. 113-1 – Interprétation nécessaire – Clause non formelle et limitée

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-12214, F-D : Destruction par incendie d’un chalet en voie d’achèvement – Assurance valeur de reconstruction à neuf – Valeur vénale inférieure au moment du sinistre – Principe indemnitaire – Violation (non) – Absence d’enrichissement de l’assuré

Cass. 2e civ., 7 oct. 2021, n° 21-13251, F-D : C. assur., art. L. 114-1 – Délai biennal – C. civ., art. 2224 – Délai de droit commun – Délai quinquennal – Autres contrats conclus par des consommateurs : prescription quinquennale de droit commun – Atteinte au principe d’égalité ? – Rupture d’égalité entre les justiciables ? – QPC – Renvoi au Conseil constitutionnel

 

Assurance de responsabilité civile

►Arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 20-15732, PB : Accident du travail – Faute inexcusable de l’employeur – CSS art. L. 452-2 et L. 452-3 – Récupération par la CPAM des compléments de rente et indemnités versés par elle à la victime – Recours subrogatoire de la CPAM contre l’employeur – Exercice de l’action directe de la victime – Délai de prescription – Absence de délai spécifique – C. civ., art. 2224 – Délai quinquennal (oui) – C. civ., art. 2226 – Texte inapplicable au litige – Cassation

Cass. 2e civ., 4 nov. 2021, n° 20-16855, FS-D : Assurance RC pro des avocats – Condamnation d’une SELARL d’avocats et d’un ancien associé – Règlement de la somme par l’assureur – Refus par l’ancien associé de remboursement à la SELARL de la moitié de la franchise – Saisie-attribution – Mainlevée de la saisie-attribution prononcée par la Cour d’appel car dette personnelle de la SELARL exclusive de toute subrogation – C. civ., art. 1252, 3° anc. (art. 1346) – Dette personnelle de la SELARL (oui) – Subrogation (non)

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-14684, F-D : Assurance responsabilité civile – Charge de la preuve de l’étendue des garantie – Preuve à la charge de l’assureur – Preuve par écrit par la production du contrat d’assurance

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 19-25723, F-D : Assurance responsabilité civile – Charge de la preuve de l’existence du contrat – Preuve à la charge de la victime

 

Assurance des risques divers

A. ASTEGIANO-LA RIZZA, La clause visant le défaut d’entretien et de réparation d’un bien ne peut pas être considérée comme une condition de la garantie, Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-14094, F-B

Ph. CASSON, L’action directe de l’article L. 124-3 du Code des assurances n’est pas recevable contre un assureur de chose, Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 19-24728, F-B

►Autres arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 19-25881, F-D : Assurance multirisques habitation – Inoccupation des locaux assurés pendant plus de 90 jours – Application par l’assureur de la règle proportionnelle des primes – C. assur. art. L. 113-2-3° et L. 113-9 – Obligation déclarative en cours de contrat – Nécessité d’une réponse à une question posée par l’assureur lors de la souscription du contrat devenue inexacte ou caduque

Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 19-20681, F-D : Conseillers en investissement – Assurance collective responsabilité civile professionnelle – Montages financiers au  profit de ses clients – Remise en cause par l’administration fiscale des réductions d’impôts – réduction d’impôt impossible en application de l'article 36 de la loi de finances du 29 décembre 2010 modifiant l'article 199 B du Code général des impôts – Absence d’aléa invoquée par l’assureur – Clause d'exclusion relative à l'absence d'exécution de la prestation – C. assur., art. L. 113-1 – Clause formelle et limitée – Clause ne pouvantpriver de tout objet la garantie souscrite par un assuré pour son activité professionnelle – Clause vidant la garantie de sa substance ? – Recherche omise

 

Assurance construction

►Autres arrêts à signaler

Cass. 3e civ., 17 nov. 2021, n° 20-16771, FS-B : Travaux de rénovation d’une piscine – Fuite d’eau persistante – Garantie décennale – Demande de prononcé de la réception judiciaire – Réserves émises immédiatement après la mise en eau – Réception judiciaire possible (non)

Cass. 3e civ., 17 nov. 2021, n° 20-19182, F-D : Construction de maison individuelle – Assurance DO – Travaux de maçonnerie sous-traités – Réception le 14 avril 2000 – Affaissement des fondations – Travaux de réparation – Refus de payer le prix par le MO – Persistance et aggravation des désordres – Action en indemnisation contre l’assureur – C. assur., art. L. 121-12 – Paiement indemnités avant le prononcé de l’arrêt d’appel – Subrogation (oui)

Cass. 3e civ., 17 nov. 2021, n° 20-21326, F-D : Construction de maison individuelle avec fourniture de plan – Souscription d’un prêt immobilier – Chantier arrêté au stade du clos et couvert – Constructeur en liquidation judiciaire – Absence d’assurance DO – RC de la banque ?

Cass. 3e civ., 10 nov. 2021, n° 20-19220, F-B : Délibération n° 591 du 1er décembre 1983 de l'Assemblée territoriale de Nouvelle-Calédonie, art. 1 – Assurance construction obligatoire – Contrat d’assurance responsabilité civile – Contrat devant couvrir toute personne ayant conçu, dirigé ou exécuté des travaux de bâtiment et dont la responsabilité décennale peut être engagée – Exclusion de dommages possibles que s’ils résultent, au moins en partie, d’une des causes limitativement énumérées par l’article 6 – Clause excluant les désordres résultant de défauts d'étanchéité – Cause non prévue par l’article 6 – Clause réputée non écrite

Cass. 3e civ., 20 oct. 2021, n° 20-21129, F-D : C. assur., art. L. 114-1, alinéa 3 – Action en garantie de parfait achèvement du maître de l’ouvrage contre le constructeur – Action contre l’assureur – Action prescrite (non) – Action possible contre l’assureur tant que celui-ci reste exposé au recours de son assuré

 

Assurance automobile

 

►Arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 20-16947, F-D : Accident de la circulation entre deux véhicules – Article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 – Perte de contrôle du véhicule par son conducteur – Dérapage sur le verglas - Défaut de maîtrise et de l'inadaptation de la vitesse aux conditions atmosphériques et à la configuration de la chaussée – Cause exclusive de l’accident – Référence inopérante à la seule cause génératrice de l'accident pour exclure le droit à indemnisation d’un conducteur sur le comportement du conducteur de l'autre véhicule impliqué – Cassation

 

Assurance de groupe/collective

C. BEGUIN-FAYNEL, Les assurances de l’acquisition immobilière de concubins, Cass. 1re civ., 20 oct. 2021, n° 20-11921, F-B

 

►Autres arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 19-24043, F-D : Assurance groupe emprunteur – Notice d’information – Notice claire et précise – Garantie d’incapacité de travail non subordonnée à l'exercice par l'assuré, au jour du sinistre, d'une activité professionnelle lui procurant gain ou profit – Rejet de la garantie par les juges du fond en l’absence d’activité professionnelle de l’assuré – Dénaturation de la notice d’information – Cassation

 

Assurance vie

►Arrêts à signaler

Cass. crim., 17 nov. 2021, n° 21-80868, F-D : Saisie d’une créance figurant sur contrat d’assurance sur la vie ordonnée par un juge d’instruction – Conv. EDH, art. 6, §1, CPP, art. 194, 197 et 198 – Dépôt du dossier de la procédure au greffe de la chambre de l’instruction et à disposition des avocats pendant un délai de cinq jours minimum (non)

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 19-11578, F-B : Assurance vie – Clause de conversion du capital en rente viagère – C. consom., art. L. 132-1 (anc. réd.) – Clause abusive ? – Clause définissant l'objet principal du contrat d’assurance (oui) – Clause renvoyant, sans autre précision, au « tarif en vigueur » –  Juge tenu d’examiner d’office la conformité de cette clause aux dispositions du Code de la consommation relatives aux clauses abusives (oui) – Recherche nécessaire du caractère clair et compréhensible de la rédaction de la clause et, dans le cas contraire, si la clause n’avait pas pour objet ou pour effet de créer un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au détriment du non-professionnel ou consommateur – Absence de recherches par les juges du fond – Cassation

 

Dommages corporels

►Arrêts à signaler

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-14398 : Dommages corporels – Principe de réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime

 

Fonds de garantie

►Arrêts à signaler

Cass. 1re civ., 20 oct. 2021, n° 19-25.399, F-B : ONIAM – Acceptation de l’offre provisionnelle- Refus de l’offre d’indemnisation définitive par la victime – Caducité de l’offre provisionnelle (non) - Transaction ayant force obligatoire et autorité de la chose jugée

Cass. 2e civ., 14 oct. 2021, n° 20-15746, F-B : Policier blessé au cours d’une manifestation – Saisine de la CIVI- CPP art. 706-9 – Principe de la réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime- Allocation temporaire d’invalidité cumulable avec son traitement – Nécessité d’une décision d’attribution définitive – Victime laissant prescrire ses droits – Montant de l’allocation devant être soustrait à l’indemnité – Prestations nécessitant une dette de l’Etat envers la victime définitivement fixée et exécutoire au jour où la CIVI ou la cour d'appel se prononcent – Violation du texte et du principe par les juges du fond

 

Procédures et assurances

M. ERRITOUNI et R. BIGOT, Conformité du délai de 6 mois sous peine de déchéance pour saisir le FGAO en cas de dommages matériels : un départ manqué de la SNCF, Cass. 2e civ., 10 nov. 2021, n° 19-22949, F-D

►Autres arrêts à signaler

Cass. 1re civ., 17 nov. 2021, n° 20-12711, F-D : Souscription de plusieurs contrats d’assurance sur la vie – Désignation bénéficiaire des enfants et, en cas de prédécès de l’un d’eux, le survivant – Décès de la fille, elle-même mère de deux enfants – Souscripteur placé sous tutelle – Tutrice autorisée par ordonnance à modifier la clause bénéficiaire au profit des héritiers selon dévolution légale – Décès du souscripteur – Appel formé par le fils contre l’ordonnance – Acceptation par le fils des contrats (non) – Droit acquis sur le capital décès (non) – Droit à obtenir la notification de l’ordonnance (non)

Cass. 2e civ., 4 nov. 2021, n° 20-10580, F-D : Obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis – Application

Cass. 2e civ., 30 sept. 2021, n° 19-25045, F-B : Accident de la circulation – Assignation de l’assureur du véhicule impliqué – Mesure d’expertise médicale – CSP art. L. 1111-7 – Communication des données médicales de l'expertise à la victime d'un accident de véhicule – Droit d’accès – Intérêt légitime

 

Autorités de régulation et de surveillance

Retrouvez les dernières décisions rendues entre l4 octobre et le 30 novembre 2021 :

 

Registre officiel

04/11/2021 - INSTRUCTION

Instruction n° 2021-I-13 modifiant l’instruction n° 2018-I-11 du 11 juillet 2018 relative aux documents prudentiels nationaux à communiquer annuellement par les organismes de retraite professionnelle supplémentaire

04/11/2021 - INSTRUCTION

Instruction n° 2021-I-12 modifiant l’instruction n° 2021-I-05 du 18 juin 2021 relative aux documents prudentiels annuels à communiquer par les organismes assujettis au contrôle de l’ACPR ne relevant pas du régime dit « Solvabilité II », [...]

Synthèse et rapport :

Deuxième rapport commun ACPR/AMF : Suivi et évaluation des engagements climatiques des acteurs de la Place : https://acpr.banque-france.fr/sites/default/files/medias/documents/20211223_rapport_commun_acpr_amf.pdf

L'ACPR publie une synthèse sur la situation des assureurs relevant de Solvabilité II à fin 2020. ACPR, analyses et synthèses n° 128, 8 nov. 2021 : https://acpr.banque-france.fr/sites/default/files/medias/documents/20211108_as_assureurs_s2_decembre2020_v5.pdf

 

TEXTES-VEILLE

 

 

La FFA change de nom et devient France Assureurs : https://www.franceassureurs.fr/

Loi n° 2021-1837 du 28 déc. 2021 (JO, 29 déc.) relative à l’indemnisation des catastrophes naturelles : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044589864

Présentation du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture : https://agriculture.gouv.fr/dossier-de-presse-projet-de-loi-portant-reforme-des-outils-de-gestion-des-risques-climatiques-en 

Décret n° 2021-1552 du 1er déc. 2021 relatif aux modalités d'application de la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement, JO 2 déc. 2021, texte n° 7 : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044394498

Publication du rapport de la Cour de cassation 2020 avec notamment des propositions de réforme en droit des assurances : https://www.courdecassation.fr/files/files/RAPPORT%20ANNUEL/Rapport%20annuel%20-%202020%20-%20de%20la%20Cour%20de%20cassation.pdf 

L'AMRAE annonce la création prochaine de la « Fédération Française des Captives d'Entreprise » :https://mail.seitosei-presse.com/mirror/SktMcg/TDZ6cC9BPT0

 Rapport annuel du médiateur de l’assurance : fortes hausse des saisines en 2020 https://www.mediation-assurance.org/wp-content/uploads/2021/08/Rapport-annuel-2020-LMA_Communique-de-presse.pdf

La commission européenne propose une révision de la directive Solvabilité II (communiqué, 22 sept. 2021) : https://ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/IP_21_4783

Rapport AN, « La Cyber-assurance », 13 oct. 2021 : https://www.lassuranceenmouvement.com/wp-content/uploads/2021/10/Rapport_La-Cyber-assurance_Valeria_Faure-Muntian_13102021.pdf