DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Lionel Lefebvre Clémentine Horaist ORID-Avocats Le Concept d’assurance collective de dommages Avant et au-delà de la réglementation : le...
DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Rodolphe Bigot Maître de conférences en droit privé, Université de Picardie Jules Verne, CEPRISCA - EA 3911 L’article L. 129-1 du Code des...
DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Vincent BRULHART Professeur aux Universités de Lausanne et Genève, Avocat à Lausanne Contrats de groupe dans la perspective suisse :...
DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Anne Guillou Avocat au barreau de Paris Le changement d’assureur en assurance de personnes : une valse à trois temps ← Article...
DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Philippe CASSON Maître de conférences à l’Université de Haute-Alsace, HDRIODE UMR CNRS 6262s L’étendue dans le temps des assurances...
DOSSIER N° 3 Année 2018 Assurances de groupe et assurances collectives de dommages : Des solutions législatives et prétoriennes Maud Bentin-Liaras Docteur en droit, Consultante, Chargée de cours à l’Université Lyon 3 Quelques réflexions sur le TAEG et le TAEA en...
